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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

Lien
15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

Lien
16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)
13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien
11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 10 juillet 2014 :

Date Titre Type Téléchargement
10/07/2014 Confirmation de l'approbation de la cession de droit de bail du local Bellecour Comités syndicaux Délibération N°14.068
10/07/2014 Confirmation de l'approbation de la cession de droit de bail du local Bellecour Comités syndicaux Délibération N°14.068
10/07/2014 Confirmation de l'approbation de la cession de droit de bail du local Bellecour Comités syndicaux Délibération N°14.068
10/07/2014 Fixation du nombre de représenants du personnel au Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), décisiion du paritarisme, et décision sur le principe de recueil de l'avis des représentants de la collectivité Comités syndicaux Délibération N°14.067
10/07/2014 Fixation du nombre de représenants du personnel au Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), décisiion du paritarisme, et décision sur le principe de recueil de l'avis des représentants de la collectivité Comités syndicaux Délibération N°14.067
10/07/2014 Fixation du nombre de représenants du personnel au Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), décisiion du paritarisme, et décision sur le principe de recueil de l'avis des représentants de la collectivité Comités syndicaux Délibération N°14.067
10/07/2014 Fixation du nombre de représenants du personnel au Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), décisiion du paritarisme, et décision sur le principe de recueil de l'avis des représentants de la collectivité Comités syndicaux Délibération N°14.067
10/07/2014 Fixation du nombre de représenants du personnel au Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), décisiion du paritarisme, et décision sur le principe de recueil de l'avis des représentants de la collectivité Comités syndicaux Délibération N°14.067
10/07/2014 Fixation du nombre de représenants du personnel au Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), décisiion du paritarisme, et décision sur le principe de recueil de l'avis des représentants de la collectivité Comités syndicaux Délibération N°14.067
10/07/2014 Fixation du nombre de représenants du personnel au Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), décisiion du paritarisme, et décision sur le principe de recueil de l'avis des représentants de la collectivité Comités syndicaux Délibération N°14.067
10/07/2014 Fixation du nombre de représenants du personnel au Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), décisiion du paritarisme, et décision sur le principe de recueil de l'avis des représentants de la collectivité Comités syndicaux Délibération N°14.067
10/07/2014 Fixation du nombre de représenants du personnel au Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), décisiion du paritarisme, et décision sur le principe de recueil de l'avis des représentants de la collectivité Comités syndicaux Délibération N°14.067
10/07/2014 Fixation du nombre de représenants du personnel au Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), décisiion du paritarisme, et décision sur le principe de recueil de l'avis des représentants de la collectivité Comités syndicaux Délibération N°14.067
10/07/2014 Fixation du nombre de représenants du personnel au Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), décisiion du paritarisme, et décision sur le principe de recueil de l'avis des représentants de la collectivité Comités syndicaux Délibération N°14.067
10/07/2014 Fixation du nombre de représenants du personnel au Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), décisiion du paritarisme, et décision sur le principe de recueil de l'avis des représentants de la collectivité Comités syndicaux Délibération N°14.067
10/07/2014 Fixation du nombre de représenants du personnel au Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), décisiion du paritarisme, et décision sur le principe de recueil de l'avis des représentants de la collectivité Comités syndicaux Délibération N°14.067
10/07/2014 Fixation du nombre de représenants du personnel au Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), décisiion du paritarisme, et décision sur le principe de recueil de l'avis des représentants de la collectivité Comités syndicaux Délibération N°14.067
10/07/2014 Fixation du nombre de représenants du personnel au Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), décisiion du paritarisme, et décision sur le principe de recueil de l'avis des représentants de la collectivité Comités syndicaux Délibération N°14.067
10/07/2014 Fixation du nombre de représenants du personnel au Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), décisiion du paritarisme, et décision sur le principe de recueil de l'avis des représentants de la collectivité Comités syndicaux Délibération N°14.067
10/07/2014 Fixation du nombre de représentants du personnel au Comite Technique (CT), décision du paritarisme, et décision sur le principe de recueil de l'avis des représentants de la collectivité Comités syndicaux Délibération N°14.066
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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