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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

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15/03/2024 Bureau Exécutif

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28/03/2024 Conseil d'administration

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16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)

13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien

11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 24 avril 2014 :

Date Titre Type Téléchargement
24/04/2014 Ressources humaines - Création d'un poste d'adjoint au directeur au sein de la Direction du Pilotage du Contrat DSP du réseau TCL (DPC) et suppression d'un poste de juriste au sein de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoires (DGART) Comités syndicaux Délibération N°14.040
24/04/2014 Ressources humaines - Création d'un poste d'adjoint au directeur au sein de la Direction du Pilotage du Contrat DSP du réseau TCL (DPC) et suppression d'un poste de juriste au sein de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoires (DGART) Comités syndicaux Délibération N°14.040
24/04/2014 Ressources humaines - Création d'un poste d'adjoint au directeur au sein de la Direction du Pilotage du Contrat DSP du réseau TCL (DPC) et suppression d'un poste de juriste au sein de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoires (DGART) Comités syndicaux Délibération N°14.040
24/04/2014 Ressources humaines - Création d'un poste d'adjoint au directeur au sein de la Direction du Pilotage du Contrat DSP du réseau TCL (DPC) et suppression d'un poste de juriste au sein de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoires (DGART) Comités syndicaux Délibération N°14.040
24/04/2014 Ressources humaines - Création d'un poste d'adjoint au directeur au sein de la Direction du Pilotage du Contrat DSP du réseau TCL (DPC) et suppression d'un poste de juriste au sein de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoires (DGART) Comités syndicaux Délibération N°14.040
24/04/2014 Ressources humaines - Création d'un poste d'adjoint au directeur au sein de la Direction du Pilotage du Contrat DSP du réseau TCL (DPC) et suppression d'un poste de juriste au sein de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoires (DGART) Comités syndicaux Délibération N°14.040
24/04/2014 Ressources humaines - Création d'un poste d'adjoint au directeur au sein de la Direction du Pilotage du Contrat DSP du réseau TCL (DPC) et suppression d'un poste de juriste au sein de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoires (DGART) Comités syndicaux Délibération N°14.040
24/04/2014 Rapport annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2013 Comités syndicaux Délibération N°14.039
24/04/2014 Rapport annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2013 Comités syndicaux Délibération N°14.039
24/04/2014 Rapport annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2013 Comités syndicaux Délibération N°14.039
24/04/2014 Rapport annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2013 Comités syndicaux Délibération N°14.039
24/04/2014 Rapport annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2013 Comités syndicaux Délibération N°14.039
24/04/2014 Rapport annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2013 Comités syndicaux Délibération N°14.039
24/04/2014 Rapport annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2013 Comités syndicaux Délibération N°14.039
24/04/2014 Rapport annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2013 Comités syndicaux Délibération N°14.039
24/04/2014 Rapport annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2013 Comités syndicaux Délibération N°14.039
24/04/2014 Rapport annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2013 Comités syndicaux Délibération N°14.039
24/04/2014 Rapport annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2013 Comités syndicaux Délibération N°14.039
24/04/2014 Rapport annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2013 Comités syndicaux Délibération N°14.039
24/04/2014 Rapport annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2013 Comités syndicaux Délibération N°14.039
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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