Menu

Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

Top

Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

Lien

15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien

28/03/2024 Conseil d'administration

Lien

16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)

13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien

11/07/2024 Conseil d'administration

Lien

Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.

Replier Rechercher



Mots clés ou expression :

   

Choisir un numéro :

Choisir une date :


Type de délibérations :

46568 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 30 janvier 2014 :

Date Titre Type Téléchargement
30/01/2014 Patrimoine hors exploitation - Approbation d'une convention avec le Grand Lyon pour la mise à disposition d'un terrain à usage d'activité commerciale à Villeurbanne Comités syndicaux Délibération N°14.020
30/01/2014 Patrimoine hors exploitation - Approbation d'une convention avec le Grand Lyon pour la mise à disposition d'un terrain à usage d'activité commerciale à Villeurbanne Comités syndicaux Délibération N°14.020
30/01/2014 Patrimoine hors exploitation - Approbation d'une convention avec le Grand Lyon pour la mise à disposition d'un terrain à usage d'activité commerciale à Villeurbanne Comités syndicaux Délibération N°14.020
30/01/2014 Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune de T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Acquisition de la parcelle cadastrée section BC n° 207 appartenant à la société DS LIGNEE Comités syndicaux Délibération N°14.019
30/01/2014 Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune de T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Acquisition de la parcelle cadastrée section BC n° 207 appartenant à la société DS LIGNEE Comités syndicaux Délibération N°14.019
30/01/2014 Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune de T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Acquisition de la parcelle cadastrée section BC n° 207 appartenant à la société DS LIGNEE Comités syndicaux Délibération N°14.019
30/01/2014 Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune de T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Acquisition de la parcelle cadastrée section BC n° 207 appartenant à la société DS LIGNEE Comités syndicaux Délibération N°14.019
30/01/2014 Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune de T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Acquisition de la parcelle cadastrée section BC n° 207 appartenant à la société DS LIGNEE Comités syndicaux Délibération N°14.019
30/01/2014 Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune de T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Acquisition de la parcelle cadastrée section BC n° 207 appartenant à la société DS LIGNEE Comités syndicaux Délibération N°14.019
30/01/2014 Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune de T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Acquisition de la parcelle cadastrée section BC n° 207 appartenant à la société DS LIGNEE Comités syndicaux Délibération N°14.019
30/01/2014 Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune de T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Acquisition de la parcelle cadastrée section BC n° 207 appartenant à la société DS LIGNEE Comités syndicaux Délibération N°14.019
30/01/2014 Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune de T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Acquisition de la parcelle cadastrée section BC n° 207 appartenant à la société DS LIGNEE Comités syndicaux Délibération N°14.019
30/01/2014 Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune de T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Acquisition de la parcelle cadastrée section BC n° 207 appartenant à la société DS LIGNEE Comités syndicaux Délibération N°14.019
30/01/2014 Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune de T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Acquisition de la parcelle cadastrée section BC n° 207 appartenant à la société DS LIGNEE Comités syndicaux Délibération N°14.019
30/01/2014 Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune de T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Acquisition de la parcelle cadastrée section BC n° 207 appartenant à la société DS LIGNEE Comités syndicaux Délibération N°14.019
30/01/2014 Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune de T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Acquisition de la parcelle cadastrée section BC n° 207 appartenant à la société DS LIGNEE Comités syndicaux Délibération N°14.019
30/01/2014 Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune de T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Acquisition de la parcelle cadastrée section BC n° 207 appartenant à la société DS LIGNEE Comités syndicaux Délibération N°14.019
30/01/2014 Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune de T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Acquisition de la parcelle cadastrée section BC n° 207 appartenant à la société DS LIGNEE Comités syndicaux Délibération N°14.019
30/01/2014 Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune de T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Acquisition de la parcelle cadastrée section BC n° 207 appartenant à la société DS LIGNEE Comités syndicaux Délibération N°14.019
30/01/2014 Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune de T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et du dossier d'enquête parce Comités syndicaux Délibération N°14.018
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

Suivez-nous sur les réseaux sociaux,
c'est un réseau de plus !