Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 26 septembre 2013 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
26/09/2013 | Hors patrimoine - Approbation de l'Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du SYTRAL par Lyon Parc Auto (LPA) pour des stations autolib - Modification du montant de redevance | Comités syndicaux | Délibération N°13.114 |
26/09/2013 | Hors patrimoine - Approbation de l'Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du SYTRAL par Lyon Parc Auto (LPA) pour des stations autolib - Modification du montant de redevance | Comités syndicaux | Délibération N°13.114 |
26/09/2013 | Hors patrimoine - Approbation de l'Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du SYTRAL par Lyon Parc Auto (LPA) pour des stations autolib - Modification du montant de redevance | Comités syndicaux | Délibération N°13.114 |
26/09/2013 | Hors patrimoine - Approbation de l'Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du SYTRAL par Lyon Parc Auto (LPA) pour des stations autolib - Modification du montant de redevance | Comités syndicaux | Délibération N°13.114 |
26/09/2013 | Hors patrimoine - Approbation de l'Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du SYTRAL par Lyon Parc Auto (LPA) pour des stations autolib - Modification du montant de redevance | Comités syndicaux | Délibération N°13.114 |
26/09/2013 | Hors patrimoine - Approbation de l'Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du SYTRAL par Lyon Parc Auto (LPA) pour des stations autolib - Modification du montant de redevance | Comités syndicaux | Délibération N°13.114 |
26/09/2013 | Hors patrimoine - Approbation de l'Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du SYTRAL par Lyon Parc Auto (LPA) pour des stations autolib - Modification du montant de redevance | Comités syndicaux | Délibération N°13.114 |
26/09/2013 | Extension de la ligne T5 du tramway (initialement dénommée T2 à Eurexpo) - Approbation de la convention relative à la réalisation des travaux d'aménagement du golf de lyon-Chassieu à conclure avec la Communauté Urbaine de Lyon et l'exploitant du golf | Comités syndicaux | Délibération N°13.113 |
26/09/2013 | Extension de la ligne T5 du tramway (initialement dénommée T2 à Eurexpo) - Approbation de la convention relative à la réalisation des travaux d'aménagement du golf de lyon-Chassieu à conclure avec la Communauté Urbaine de Lyon et l'exploitant du golf | Comités syndicaux | Délibération N°13.113 |
26/09/2013 | Extension de la ligne T5 du tramway (initialement dénommée T2 à Eurexpo) - Approbation de la convention relative à la réalisation des travaux d'aménagement du golf de lyon-Chassieu à conclure avec la Communauté Urbaine de Lyon et l'exploitant du golf | Comités syndicaux | Délibération N°13.113 |
26/09/2013 | Extension de la ligne T5 du tramway (initialement dénommée T2 à Eurexpo) - Approbation de la convention relative à la réalisation des travaux d'aménagement du golf de lyon-Chassieu à conclure avec la Communauté Urbaine de Lyon et l'exploitant du golf | Comités syndicaux | Délibération N°13.113 |
26/09/2013 | Extension de la ligne T5 du tramway (initialement dénommée T2 à Eurexpo) - Approbation de la convention relative à la réalisation des travaux d'aménagement du golf de lyon-Chassieu à conclure avec la Communauté Urbaine de Lyon et l'exploitant du golf | Comités syndicaux | Délibération N°13.113 |
26/09/2013 | Extension de la ligne T5 du tramway (initialement dénommée T2 à Eurexpo) - Approbation de la convention relative à la réalisation des travaux d'aménagement du golf de lyon-Chassieu à conclure avec la Communauté Urbaine de Lyon et l'exploitant du golf | Comités syndicaux | Délibération N°13.113 |
26/09/2013 | Extension de la ligne T5 du tramway (initialement dénommée T2 à Eurexpo) - Approbation de la convention relative à la réalisation des travaux d'aménagement du golf de lyon-Chassieu à conclure avec la Communauté Urbaine de Lyon et l'exploitant du golf | Comités syndicaux | Délibération N°13.113 |
26/09/2013 | Extension de la ligne T5 du tramway (initialement dénommée T2 à Eurexpo) - Approbation de la convention relative à la réalisation des travaux d'aménagement du golf de lyon-Chassieu à conclure avec la Communauté Urbaine de Lyon et l'exploitant du golf | Comités syndicaux | Délibération N°13.113 |
26/09/2013 | Extension de la ligne T5 du tramway (initialement dénommée T2 à Eurexpo) - Approbation de la convention relative à la réalisation des travaux d'aménagement du golf de lyon-Chassieu à conclure avec la Communauté Urbaine de Lyon et l'exploitant du golf | Comités syndicaux | Délibération N°13.113 |
26/09/2013 | Extension de la ligne T5 du tramway (initialement dénommée T2 à Eurexpo) - Approbation de la convention relative à la réalisation des travaux d'aménagement du golf de lyon-Chassieu à conclure avec la Communauté Urbaine de Lyon et l'exploitant du golf | Comités syndicaux | Délibération N°13.113 |
26/09/2013 | Extension de la ligne T5 du tramway (initialement dénommée T2 à Eurexpo) - Approbation de la convention relative à la réalisation des travaux d'aménagement du golf de lyon-Chassieu à conclure avec la Communauté Urbaine de Lyon et l'exploitant du golf | Comités syndicaux | Délibération N°13.113 |
26/09/2013 | Extension de la ligne T5 du tramway (initialement dénommée T2 à Eurexpo) - Approbation de la convention relative à la réalisation des travaux d'aménagement du golf de lyon-Chassieu à conclure avec la Communauté Urbaine de Lyon et l'exploitant du golf | Comités syndicaux | Délibération N°13.113 |
26/09/2013 | Extension de la ligne T5 du tramway (initialement dénommée T2 à Eurexpo) - Approbation de la convention relative à la réalisation des travaux d'aménagement du golf de lyon-Chassieu à conclure avec la Communauté Urbaine de Lyon et l'exploitant du golf | Comités syndicaux | Délibération N°13.113 |
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