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Délibérations
| Date | Titre | Téléchargement |
| 25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
| 14/12/2023 | Conseil d'administration | |
| 24/01/2024 | Bureau exécutif | |
| 08/02/2024 | Conseil d'administration | |
| 15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
| 28/03/2024 | Conseil d'administration | |
| 16/05/2024 | Conseil d'administration | |
| 13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
| 26/06/2024 | Conseil d'administration | |
| 11/07/2024 | Conseil d'administration |
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Délibérations du 26 septembre 2013 :
| Date | Titre | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| 26/09/2013 | Extension de la ligne T5 du tramway (initialement dénommée T2 à Eurexpo) - Approbation de la convention relative à la réalisation des travaux d'aménagement du golf de lyon-Chassieu à conclure avec la Communauté Urbaine de Lyon et l'exploitant du golf | Comités syndicaux | Délibération N°13.113 |
| 26/09/2013 | Extension de la ligne T5 du tramway (initialement dénommée T2 à Eurexpo) - Approbation de la convention relative à la réalisation des travaux d'aménagement du golf de lyon-Chassieu à conclure avec la Communauté Urbaine de Lyon et l'exploitant du golf | Comités syndicaux | Délibération N°13.113 |
| 26/09/2013 | Extension de la ligne T5 du tramway (initialement dénommée T2 à Eurexpo) - Approbation de la convention relative à la réalisation des travaux d'aménagement du golf de lyon-Chassieu à conclure avec la Communauté Urbaine de Lyon et l'exploitant du golf | Comités syndicaux | Délibération N°13.113 |
| 26/09/2013 | Ligne Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Approbation d'un protocole d'accord avec Monsieur et Madame MORTEMARD DE BOISSE en application d'un jugement du juge de l'expropriation en date du 14 février 2013 relatiif à la parcelle BB n° 61, sise chemin du M | Comités syndicaux | Délibération N°13.112 |
| 26/09/2013 | Ligne Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Approbation d'un protocole d'accord avec Monsieur et Madame MORTEMARD DE BOISSE en application d'un jugement du juge de l'expropriation en date du 14 février 2013 relatiif à la parcelle BB n° 61, sise chemin du M | Comités syndicaux | Délibération N°13.112 |
| 26/09/2013 | Ligne Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Approbation d'un protocole d'accord avec Monsieur et Madame MORTEMARD DE BOISSE en application d'un jugement du juge de l'expropriation en date du 14 février 2013 relatiif à la parcelle BB n° 61, sise chemin du M | Comités syndicaux | Délibération N°13.112 |
| 26/09/2013 | Ligne Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Approbation d'un protocole d'accord avec Monsieur et Madame MORTEMARD DE BOISSE en application d'un jugement du juge de l'expropriation en date du 14 février 2013 relatiif à la parcelle BB n° 61, sise chemin du M | Comités syndicaux | Délibération N°13.112 |
| 26/09/2013 | Ligne Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Approbation d'un protocole d'accord avec Monsieur et Madame MORTEMARD DE BOISSE en application d'un jugement du juge de l'expropriation en date du 14 février 2013 relatiif à la parcelle BB n° 61, sise chemin du M | Comités syndicaux | Délibération N°13.112 |
| 26/09/2013 | Ligne Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Approbation d'un protocole d'accord avec Monsieur et Madame MORTEMARD DE BOISSE en application d'un jugement du juge de l'expropriation en date du 14 février 2013 relatiif à la parcelle BB n° 61, sise chemin du M | Comités syndicaux | Délibération N°13.112 |
| 26/09/2013 | Ligne Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Approbation d'un protocole d'accord avec Monsieur et Madame MORTEMARD DE BOISSE en application d'un jugement du juge de l'expropriation en date du 14 février 2013 relatiif à la parcelle BB n° 61, sise chemin du M | Comités syndicaux | Délibération N°13.112 |
| 26/09/2013 | Ligne Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Approbation d'un protocole d'accord avec Monsieur et Madame MORTEMARD DE BOISSE en application d'un jugement du juge de l'expropriation en date du 14 février 2013 relatiif à la parcelle BB n° 61, sise chemin du M | Comités syndicaux | Délibération N°13.112 |
| 26/09/2013 | Ligne Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Approbation d'un protocole d'accord avec Monsieur et Madame MORTEMARD DE BOISSE en application d'un jugement du juge de l'expropriation en date du 14 février 2013 relatiif à la parcelle BB n° 61, sise chemin du M | Comités syndicaux | Délibération N°13.112 |
| 26/09/2013 | Ligne Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Approbation d'un protocole d'accord avec Monsieur et Madame MORTEMARD DE BOISSE en application d'un jugement du juge de l'expropriation en date du 14 février 2013 relatiif à la parcelle BB n° 61, sise chemin du M | Comités syndicaux | Délibération N°13.112 |
| 26/09/2013 | Ligne Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Approbation d'un protocole d'accord avec Monsieur et Madame MORTEMARD DE BOISSE en application d'un jugement du juge de l'expropriation en date du 14 février 2013 relatiif à la parcelle BB n° 61, sise chemin du M | Comités syndicaux | Délibération N°13.112 |
| 26/09/2013 | Ligne Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Approbation d'un protocole d'accord avec Monsieur et Madame MORTEMARD DE BOISSE en application d'un jugement du juge de l'expropriation en date du 14 février 2013 relatiif à la parcelle BB n° 61, sise chemin du M | Comités syndicaux | Délibération N°13.112 |
| 26/09/2013 | Ligne Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Approbation d'un protocole d'accord avec Monsieur et Madame MORTEMARD DE BOISSE en application d'un jugement du juge de l'expropriation en date du 14 février 2013 relatiif à la parcelle BB n° 61, sise chemin du M | Comités syndicaux | Délibération N°13.112 |
| 26/09/2013 | Ligne Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Approbation d'un protocole d'accord avec Monsieur et Madame MORTEMARD DE BOISSE en application d'un jugement du juge de l'expropriation en date du 14 février 2013 relatiif à la parcelle BB n° 61, sise chemin du M | Comités syndicaux | Délibération N°13.112 |
| 26/09/2013 | Ligne Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Approbation d'un protocole d'accord avec Monsieur et Madame MORTEMARD DE BOISSE en application d'un jugement du juge de l'expropriation en date du 14 février 2013 relatiif à la parcelle BB n° 61, sise chemin du M | Comités syndicaux | Délibération N°13.112 |
| 26/09/2013 | Ligne Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Approbation d'un protocole d'accord avec Monsieur et Madame MORTEMARD DE BOISSE en application d'un jugement du juge de l'expropriation en date du 14 février 2013 relatiif à la parcelle BB n° 61, sise chemin du M | Comités syndicaux | Délibération N°13.112 |
| 26/09/2013 | Extension de la ligne de tramway T3 pour la desserte du Grand Stade - Approbation de la convention d'occupation temporaire à conclure avec la SCI DS LIGNEE et la société ARAMIS | Comités syndicaux | Délibération N°13.111 |
21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03
Tél : 04 72 84 58 00
