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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

Lien

15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien

28/03/2024 Conseil d'administration

Lien

16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)

13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien

11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 21 juillet 2011 :

Date Titre Type Téléchargement
21/07/2011 USEP (Union Sportive de l'Enseignement du Premier Degré). Approbation d'une convention de partenariat. Comités syndicaux Délibération N°11.107
21/07/2011 USEP (Union Sportive de l'Enseignement du Premier Degré). Approbation d'une convention de partenariat. Comités syndicaux Délibération N°11.107
21/07/2011 USEP (Union Sportive de l'Enseignement du Premier Degré). Approbation d'une convention de partenariat. Comités syndicaux Délibération N°11.107
21/07/2011 Réseau OPTIBUS. Mise à jour du réglement d'exploitation. Comités syndicaux Délibération N°11.106
21/07/2011 Réseau OPTIBUS. Mise à jour du réglement d'exploitation. Comités syndicaux Délibération N°11.106
21/07/2011 Réseau OPTIBUS. Mise à jour du réglement d'exploitation. Comités syndicaux Délibération N°11.106
21/07/2011 Réseau OPTIBUS. Mise à jour du réglement d'exploitation. Comités syndicaux Délibération N°11.106
21/07/2011 Réseau OPTIBUS. Mise à jour du réglement d'exploitation. Comités syndicaux Délibération N°11.106
21/07/2011 Réseau OPTIBUS. Mise à jour du réglement d'exploitation. Comités syndicaux Délibération N°11.106
21/07/2011 Réseau OPTIBUS. Mise à jour du réglement d'exploitation. Comités syndicaux Délibération N°11.106
21/07/2011 Réseau OPTIBUS. Mise à jour du réglement d'exploitation. Comités syndicaux Délibération N°11.106
21/07/2011 Réseau OPTIBUS. Mise à jour du réglement d'exploitation. Comités syndicaux Délibération N°11.106
21/07/2011 Réseau OPTIBUS. Mise à jour du réglement d'exploitation. Comités syndicaux Délibération N°11.106
21/07/2011 Réseau OPTIBUS. Mise à jour du réglement d'exploitation. Comités syndicaux Délibération N°11.106
21/07/2011 Réseau OPTIBUS. Mise à jour du réglement d'exploitation. Comités syndicaux Délibération N°11.106
21/07/2011 Réseau OPTIBUS. Mise à jour du réglement d'exploitation. Comités syndicaux Délibération N°11.106
21/07/2011 Réseau OPTIBUS. Mise à jour du réglement d'exploitation. Comités syndicaux Délibération N°11.106
21/07/2011 Réseau OPTIBUS. Mise à jour du réglement d'exploitation. Comités syndicaux Délibération N°11.106
21/07/2011 Réseau OPTIBUS. Mise à jour du réglement d'exploitation. Comités syndicaux Délibération N°11.106
21/07/2011 Réseau TCL. Fixation du montant des amendes forfaitaires en cas d'infraction sur le réseau. Comités syndicaux Délibération N°11.105
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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