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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

Lien
15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

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16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)
13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien
11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 21 juillet 2011 :

Date Titre Type Téléchargement
21/07/2011 Transports scolaires. Approbation des conventions avec le Conseil Général du Rhône et avenant des lignes interurbaines 161 et 164 sur la commune de Lissieu. Comités syndicaux Délibération N°11.102
21/07/2011 Transports scolaires. Approbation des conventions avec le Conseil Général du Rhône et avenant des lignes interurbaines 161 et 164 sur la commune de Lissieu. Comités syndicaux Délibération N°11.102
21/07/2011 Transports scolaires. Approbation des conventions avec le Conseil Général du Rhône et avenant des lignes interurbaines 161 et 164 sur la commune de Lissieu. Comités syndicaux Délibération N°11.102
21/07/2011 Plan de déplacements d'Administration. Approbation d'une convention avec l'Ecole Normale Supérieure de Lyon (ENS de Lyon). Résiliation de la convention n° 10-777. Signée avec l'Institut National Supérieure de Lyon (INRP). Comités syndicaux Délibération N°11.101
21/07/2011 Plan de déplacements d'Administration. Approbation d'une convention avec l'Ecole Normale Supérieure de Lyon (ENS de Lyon). Résiliation de la convention n° 10-777. Signée avec l'Institut National Supérieure de Lyon (INRP). Comités syndicaux Délibération N°11.101
21/07/2011 Plan de déplacements d'Administration. Approbation d'une convention avec l'Ecole Normale Supérieure de Lyon (ENS de Lyon). Résiliation de la convention n° 10-777. Signée avec l'Institut National Supérieure de Lyon (INRP). Comités syndicaux Délibération N°11.101
21/07/2011 Plan de déplacements d'Administration. Approbation d'une convention avec l'Ecole Normale Supérieure de Lyon (ENS de Lyon). Résiliation de la convention n° 10-777. Signée avec l'Institut National Supérieure de Lyon (INRP). Comités syndicaux Délibération N°11.101
21/07/2011 Plan de déplacements d'Administration. Approbation d'une convention avec l'Ecole Normale Supérieure de Lyon (ENS de Lyon). Résiliation de la convention n° 10-777. Signée avec l'Institut National Supérieure de Lyon (INRP). Comités syndicaux Délibération N°11.101
21/07/2011 Plan de déplacements d'Administration. Approbation d'une convention avec l'Ecole Normale Supérieure de Lyon (ENS de Lyon). Résiliation de la convention n° 10-777. Signée avec l'Institut National Supérieure de Lyon (INRP). Comités syndicaux Délibération N°11.101
21/07/2011 Plan de déplacements d'Administration. Approbation d'une convention avec l'Ecole Normale Supérieure de Lyon (ENS de Lyon). Résiliation de la convention n° 10-777. Signée avec l'Institut National Supérieure de Lyon (INRP). Comités syndicaux Délibération N°11.101
21/07/2011 Plan de déplacements d'Administration. Approbation d'une convention avec l'Ecole Normale Supérieure de Lyon (ENS de Lyon). Résiliation de la convention n° 10-777. Signée avec l'Institut National Supérieure de Lyon (INRP). Comités syndicaux Délibération N°11.101
21/07/2011 Plan de déplacements d'Administration. Approbation d'une convention avec l'Ecole Normale Supérieure de Lyon (ENS de Lyon). Résiliation de la convention n° 10-777. Signée avec l'Institut National Supérieure de Lyon (INRP). Comités syndicaux Délibération N°11.101
21/07/2011 Plan de déplacements d'Administration. Approbation d'une convention avec l'Ecole Normale Supérieure de Lyon (ENS de Lyon). Résiliation de la convention n° 10-777. Signée avec l'Institut National Supérieure de Lyon (INRP). Comités syndicaux Délibération N°11.101
21/07/2011 Plan de déplacements d'Administration. Approbation d'une convention avec l'Ecole Normale Supérieure de Lyon (ENS de Lyon). Résiliation de la convention n° 10-777. Signée avec l'Institut National Supérieure de Lyon (INRP). Comités syndicaux Délibération N°11.101
21/07/2011 Plan de déplacements d'Administration. Approbation d'une convention avec l'Ecole Normale Supérieure de Lyon (ENS de Lyon). Résiliation de la convention n° 10-777. Signée avec l'Institut National Supérieure de Lyon (INRP). Comités syndicaux Délibération N°11.101
21/07/2011 Plan de déplacements d'Administration. Approbation d'une convention avec l'Ecole Normale Supérieure de Lyon (ENS de Lyon). Résiliation de la convention n° 10-777. Signée avec l'Institut National Supérieure de Lyon (INRP). Comités syndicaux Délibération N°11.101
21/07/2011 Plan de déplacements d'Administration. Approbation d'une convention avec l'Ecole Normale Supérieure de Lyon (ENS de Lyon). Résiliation de la convention n° 10-777. Signée avec l'Institut National Supérieure de Lyon (INRP). Comités syndicaux Délibération N°11.101
21/07/2011 Plan de déplacements d'Administration. Approbation d'une convention avec l'Ecole Normale Supérieure de Lyon (ENS de Lyon). Résiliation de la convention n° 10-777. Signée avec l'Institut National Supérieure de Lyon (INRP). Comités syndicaux Délibération N°11.101
21/07/2011 Plan de déplacements d'Administration. Approbation d'une convention avec l'Ecole Normale Supérieure de Lyon (ENS de Lyon). Résiliation de la convention n° 10-777. Signée avec l'Institut National Supérieure de Lyon (INRP). Comités syndicaux Délibération N°11.101
21/07/2011 Plan de déplacements d'Entreprises. Approbation d'une convention avec la société INTERFLORA. Délibération N°11.100
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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