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Délibérations
| Date | Titre | Téléchargement |
| 25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
| 14/12/2023 | Conseil d'administration | |
| 24/01/2024 | Bureau exécutif | |
| 08/02/2024 | Conseil d'administration | |
| 15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
| 28/03/2024 | Conseil d'administration | |
| 16/05/2024 | Conseil d'administration | |
| 13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
| 26/06/2024 | Conseil d'administration | |
| 11/07/2024 | Conseil d'administration |
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Délibérations du 21 juillet 2011 :
| Date | Titre | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| 21/07/2011 | Navette locale. Approbation d'une convention de participation financière pour la desserte intracommunale sur la commune d'Ecully. Création d'une convention pour la ligne S15. Résiliation de la convention de la navette 82. | Comités syndicaux | Délibération N°11.099 |
| 21/07/2011 | Navette locale. Approbation d'une convention de participation financière pour la desserte intracommunale sur la commune d'Ecully. Création d'une convention pour la ligne S15. Résiliation de la convention de la navette 82. | Comités syndicaux | Délibération N°11.099 |
| 21/07/2011 | Navette locale. Approbation d'une convention de participation financière pour la desserte intracommunale sur la commune d'Ecully. Création d'une convention pour la ligne S15. Résiliation de la convention de la navette 82. | Comités syndicaux | Délibération N°11.099 |
| 21/07/2011 | Navette locale. Approbation d'une convention de participation financière pour la desserte intracommunale sur la commune d'Ecully. Création d'une convention pour la ligne S15. Résiliation de la convention de la navette 82. | Comités syndicaux | Délibération N°11.099 |
| 21/07/2011 | Navette locale. Approbation d'une convention de participation financière pour la desserte intracommunale sur la commune d'Ecully. Création d'une convention pour la ligne S15. Résiliation de la convention de la navette 82. | Comités syndicaux | Délibération N°11.099 |
| 21/07/2011 | Navette locale. Approbation d'une convention de participation financière pour la desserte intracommunale sur la commune d'Ecully. Création d'une convention pour la ligne S15. Résiliation de la convention de la navette 82. | Comités syndicaux | Délibération N°11.099 |
| 21/07/2011 | Navette locale. Approbation d'une convention de participation financière pour la desserte intracommunale sur la commune d'Ecully. Création d'une convention pour la ligne S15. Résiliation de la convention de la navette 82. | Comités syndicaux | Délibération N°11.099 |
| 21/07/2011 | Navette locale. Approbation d'une convention de participation financière pour la desserte intracommunale sur la commune d'Ecully. Création d'une convention pour la ligne S15. Résiliation de la convention de la navette 82. | Comités syndicaux | Délibération N°11.099 |
| 21/07/2011 | Navette locale. Approbation d'une convention de participation financière pour la desserte intracommunale sur la commune d'Ecully. Création d'une convention pour la ligne S15. Résiliation de la convention de la navette 82. | Comités syndicaux | Délibération N°11.099 |
| 21/07/2011 | Navette locale. Approbation d'une convention de participation financière pour la desserte intracommunale sur la commune d'Ecully. Création d'une convention pour la ligne S15. Résiliation de la convention de la navette 82. | Comités syndicaux | Délibération N°11.099 |
| 21/07/2011 | Navette locale. Approbation d'une convention de participation financière pour la desserte intracommunale sur la commune d'Ecully. Création d'une convention pour la ligne S15. Résiliation de la convention de la navette 82. | Comités syndicaux | Délibération N°11.099 |
| 21/07/2011 | Navette locale. Approbation d'une convention de participation financière pour l'exploitation de la desserte intracommunale sur la commune de Rillieux-La-Pape. Création d'une convention pour la ligne Résago 4. Résiliation de la convention de la navette 78. | Comités syndicaux | Délibération N°11.098 |
| 21/07/2011 | Navette locale. Approbation d'une convention de participation financière pour l'exploitation de la desserte intracommunale sur la commune de Rillieux-La-Pape. Création d'une convention pour la ligne Résago 4. Résiliation de la convention de la navette 78. | Comités syndicaux | Délibération N°11.098 |
| 21/07/2011 | Navette locale. Approbation d'une convention de participation financière pour l'exploitation de la desserte intracommunale sur la commune de Rillieux-La-Pape. Création d'une convention pour la ligne Résago 4. Résiliation de la convention de la navette 78. | Comités syndicaux | Délibération N°11.098 |
| 21/07/2011 | Navette locale. Approbation d'une convention de participation financière pour l'exploitation de la desserte intracommunale sur la commune de Rillieux-La-Pape. Création d'une convention pour la ligne Résago 4. Résiliation de la convention de la navette 78. | Comités syndicaux | Délibération N°11.098 |
| 21/07/2011 | Navette locale. Approbation d'une convention de participation financière pour l'exploitation de la desserte intracommunale sur la commune de Rillieux-La-Pape. Création d'une convention pour la ligne Résago 4. Résiliation de la convention de la navette 78. | Comités syndicaux | Délibération N°11.098 |
| 21/07/2011 | Navette locale. Approbation d'une convention de participation financière pour l'exploitation de la desserte intracommunale sur la commune de Rillieux-La-Pape. Création d'une convention pour la ligne Résago 4. Résiliation de la convention de la navette 78. | Comités syndicaux | Délibération N°11.098 |
| 21/07/2011 | Navette locale. Approbation d'une convention de participation financière pour l'exploitation de la desserte intracommunale sur la commune de Rillieux-La-Pape. Création d'une convention pour la ligne Résago 4. Résiliation de la convention de la navette 78. | Comités syndicaux | Délibération N°11.098 |
| 21/07/2011 | Navette locale. Approbation d'une convention de participation financière pour l'exploitation de la desserte intracommunale sur la commune de Rillieux-La-Pape. Création d'une convention pour la ligne Résago 4. Résiliation de la convention de la navette 78. | Comités syndicaux | Délibération N°11.098 |
| 21/07/2011 | Navette locale. Approbation d'une convention de participation financière pour l'exploitation de la desserte intracommunale sur la commune de Rillieux-La-Pape. Création d'une convention pour la ligne Résago 4. Résiliation de la convention de la navette 78. | Comités syndicaux | Délibération N°11.098 |
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