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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

Lien
15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

Lien
16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)
13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien
11/07/2024 Conseil d'administration

Lien

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Délibérations du 16 juillet 2009 :

Date Titre Type Téléchargement
16/07/2009 Tarification - Renouvellement de la convention passée avec l'Etat concernant la circulation des agents de police nationale sur le réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°09.174
16/07/2009 Tarification - Renouvellement de la convention passée avec l'Etat concernant la circulation des agents de police nationale sur le réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°09.174
16/07/2009 Service OPTIBUS - Mise à jour du règlement d'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.173
16/07/2009 Service OPTIBUS - Mise à jour du règlement d'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.173
16/07/2009 Service OPTIBUS - Mise à jour du règlement d'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.173
16/07/2009 Service OPTIBUS - Mise à jour du règlement d'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.173
16/07/2009 Service OPTIBUS - Mise à jour du règlement d'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.173
16/07/2009 Service OPTIBUS - Mise à jour du règlement d'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.173
16/07/2009 Service OPTIBUS - Mise à jour du règlement d'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.173
16/07/2009 Service OPTIBUS - Mise à jour du règlement d'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.173
16/07/2009 Service OPTIBUS - Mise à jour du règlement d'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.173
16/07/2009 Service OPTIBUS - Mise à jour du règlement d'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.173
16/07/2009 Service OPTIBUS - Mise à jour du règlement d'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.173
16/07/2009 Service OPTIBUS - Mise à jour du règlement d'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.173
16/07/2009 Service OPTIBUS - Mise à jour du règlement d'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.173
16/07/2009 Service OPTIBUS - Mise à jour du règlement d'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.173
16/07/2009 Rapport annuel sur la délégataire du réseau OPTIBUS - Exercice 2008 Comités syndicaux Délibération N°09.172
16/07/2009 Rapport annuel sur la délégataire du réseau OPTIBUS - Exercice 2008 Comités syndicaux Délibération N°09.172
16/07/2009 Rapport annuel sur la délégataire du réseau OPTIBUS - Exercice 2008 Comités syndicaux Délibération N°09.172
16/07/2009 Rapport annuel sur la délégataire du réseau OPTIBUS - Exercice 2008 Comités syndicaux Délibération N°09.172
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21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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