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Délibérations du 10 juillet 2008 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
10/07/2008	Lignes fortes C1/C2, Phase 2, Approbation d'une convention relative à la réalisation d'une aire de stationnement dans le périmètre de la zone d'activité de Sermenaz et à la participation financière correspondante	Comités syndicaux	Délibération N°08.150
10/07/2008	Lignes fortes C1/C2, Phase 2, Approbation d'une convention relative à la réalisation d'une aire de stationnement dans le périmètre de la zone d'activité de Sermenaz et à la participation financière correspondante	Comités syndicaux	Délibération N°08.150
10/07/2008	Lignes fortes C1/C2, Phase 2, Approbation d'une convention relative à la réalisation d'une aire de stationnement dans le périmètre de la zone d'activité de Sermenaz et à la participation financière correspondante	Comités syndicaux	Délibération N°08.150
10/07/2008	Lignes fortes C1/C2, Phase 2, Approbation d'une convention relative à la réalisation d'une aire de stationnement dans le périmètre de la zone d'activité de Sermenaz et à la participation financière correspondante	Comités syndicaux	Délibération N°08.150
10/07/2008	Lignes fortes C1/C2, Phase 2, Approbation d'une convention relative à la réalisation d'une aire de stationnement dans le périmètre de la zone d'activité de Sermenaz et à la participation financière correspondante	Comités syndicaux	Délibération N°08.150
10/07/2008	Recours aux instruments de couverture pour l'exercice 2008, Complément à la délibération 07,273 du 25 octobre 2007	Comités syndicaux	Délibération N°08.149
10/07/2008	Recours aux instruments de couverture pour l'exercice 2008, Complément à la délibération 07,273 du 25 octobre 2007	Comités syndicaux	Délibération N°08.149
10/07/2008	Recours aux instruments de couverture pour l'exercice 2008, Complément à la délibération 07,273 du 25 octobre 2007	Comités syndicaux	Délibération N°08.149
10/07/2008	Recours aux instruments de couverture pour l'exercice 2008, Complément à la délibération 07,273 du 25 octobre 2007	Comités syndicaux	Délibération N°08.149
10/07/2008	Recours aux instruments de couverture pour l'exercice 2008, Complément à la délibération 07,273 du 25 octobre 2007	Comités syndicaux	Délibération N°08.149
10/07/2008	Recours aux instruments de couverture pour l'exercice 2008, Complément à la délibération 07,273 du 25 octobre 2007	Comités syndicaux	Délibération N°08.149
10/07/2008	Recours aux instruments de couverture pour l'exercice 2008, Complément à la délibération 07,273 du 25 octobre 2007	Comités syndicaux	Délibération N°08.149
10/07/2008	Recours aux instruments de couverture pour l'exercice 2008, Complément à la délibération 07,273 du 25 octobre 2007	Comités syndicaux	Délibération N°08.149
10/07/2008	Recours aux instruments de couverture pour l'exercice 2008, Complément à la délibération 07,273 du 25 octobre 2007	Comités syndicaux	Délibération N°08.149
10/07/2008	Recours aux instruments de couverture pour l'exercice 2008, Complément à la délibération 07,273 du 25 octobre 2007	Comités syndicaux	Délibération N°08.149
10/07/2008	Recours aux instruments de couverture pour l'exercice 2008, Complément à la délibération 07,273 du 25 octobre 2007	Comités syndicaux	Délibération N°08.149
10/07/2008	Recours aux instruments de couverture pour l'exercice 2008, Complément à la délibération 07,273 du 25 octobre 2007	Comités syndicaux	Délibération N°08.149
10/07/2008	Recours aux instruments de couverture pour l'exercice 2008, Complément à la délibération 07,273 du 25 octobre 2007	Comités syndicaux	Délibération N°08.149
10/07/2008	Recours aux instruments de couverture pour l'exercice 2008, Complément à la délibération 07,273 du 25 octobre 2007	Comités syndicaux	Délibération N°08.149

Délibérations du 12 juin 2008 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
12/06/2008	Réparations de désordres d'étanchéité dans les tunnels du réseau, Avenant n° 1 au marché n° 05,052 passé avec FREYSSINET Approbation	Comités syndicaux	Délibération N°08.148