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Délibérations
| Date | Titre | Téléchargement |
| 25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
| 14/12/2023 | Conseil d'administration | |
| 24/01/2024 | Bureau exécutif | |
| 08/02/2024 | Conseil d'administration | |
| 15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
| 28/03/2024 | Conseil d'administration | |
| 16/05/2024 | Conseil d'administration | |
| 13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
| 26/06/2024 | Conseil d'administration | |
| 11/07/2024 | Conseil d'administration |
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Délibérations du 12 juin 2008 :
| Date | Titre | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| 12/06/2008 | Divers, Avenant de transfert aux différents marchés passés avec ROIRET entreprises qui devient ROIRET Transports, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.146 |
| 12/06/2008 | Marché n° 04-032 pour le traitement d'obsolescence du système de supervision de l'énergie des sous-stations de surface, Réclamation de l'entreprise ROIRET, prise ne compte de la décision du représentant de l'entité adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°08.145 |
| 12/06/2008 | Marché n° 04-032 pour le traitement d'obsolescence du système de supervision de l'énergie des sous-stations de surface, Réclamation de l'entreprise ROIRET, prise ne compte de la décision du représentant de l'entité adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°08.145 |
| 12/06/2008 | Marché n° 04-032 pour le traitement d'obsolescence du système de supervision de l'énergie des sous-stations de surface, Réclamation de l'entreprise ROIRET, prise ne compte de la décision du représentant de l'entité adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°08.145 |
| 12/06/2008 | Marché n° 04-032 pour le traitement d'obsolescence du système de supervision de l'énergie des sous-stations de surface, Réclamation de l'entreprise ROIRET, prise ne compte de la décision du représentant de l'entité adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°08.145 |
| 12/06/2008 | Marché n° 04-032 pour le traitement d'obsolescence du système de supervision de l'énergie des sous-stations de surface, Réclamation de l'entreprise ROIRET, prise ne compte de la décision du représentant de l'entité adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°08.145 |
| 12/06/2008 | Marché n° 04-032 pour le traitement d'obsolescence du système de supervision de l'énergie des sous-stations de surface, Réclamation de l'entreprise ROIRET, prise ne compte de la décision du représentant de l'entité adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°08.145 |
| 12/06/2008 | Marché n° 04-032 pour le traitement d'obsolescence du système de supervision de l'énergie des sous-stations de surface, Réclamation de l'entreprise ROIRET, prise ne compte de la décision du représentant de l'entité adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°08.145 |
| 12/06/2008 | Marché n° 04-032 pour le traitement d'obsolescence du système de supervision de l'énergie des sous-stations de surface, Réclamation de l'entreprise ROIRET, prise ne compte de la décision du représentant de l'entité adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°08.145 |
| 12/06/2008 | Marché n° 04-032 pour le traitement d'obsolescence du système de supervision de l'énergie des sous-stations de surface, Réclamation de l'entreprise ROIRET, prise ne compte de la décision du représentant de l'entité adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°08.145 |
| 12/06/2008 | Marché n° 04-032 pour le traitement d'obsolescence du système de supervision de l'énergie des sous-stations de surface, Réclamation de l'entreprise ROIRET, prise ne compte de la décision du représentant de l'entité adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°08.145 |
| 12/06/2008 | Marché n° 04-032 pour le traitement d'obsolescence du système de supervision de l'énergie des sous-stations de surface, Réclamation de l'entreprise ROIRET, prise ne compte de la décision du représentant de l'entité adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°08.145 |
| 12/06/2008 | Marché n° 04-032 pour le traitement d'obsolescence du système de supervision de l'énergie des sous-stations de surface, Réclamation de l'entreprise ROIRET, prise ne compte de la décision du représentant de l'entité adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°08.145 |
| 12/06/2008 | Marché n° 04-032 pour le traitement d'obsolescence du système de supervision de l'énergie des sous-stations de surface, Réclamation de l'entreprise ROIRET, prise ne compte de la décision du représentant de l'entité adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°08.145 |
| 12/06/2008 | Marché n° 04-032 pour le traitement d'obsolescence du système de supervision de l'énergie des sous-stations de surface, Réclamation de l'entreprise ROIRET, prise ne compte de la décision du représentant de l'entité adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°08.145 |
| 12/06/2008 | Parc relais de Vénissieux, Marché n° 05-104, Marché de voirie réseaux divers, Prise en compte de la réclamation de la société MGB, Autorisation de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.144 |
| 12/06/2008 | Parc relais de Vénissieux, Marché n° 05-104, Marché de voirie réseaux divers, Prise en compte de la réclamation de la société MGB, Autorisation de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.144 |
| 12/06/2008 | Parc relais de Vénissieux, Marché n° 05-104, Marché de voirie réseaux divers, Prise en compte de la réclamation de la société MGB, Autorisation de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.144 |
| 12/06/2008 | Parc relais de Vénissieux, Marché n° 05-104, Marché de voirie réseaux divers, Prise en compte de la réclamation de la société MGB, Autorisation de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.144 |
| 12/06/2008 | Parc relais de Vénissieux, Marché n° 05-104, Marché de voirie réseaux divers, Prise en compte de la réclamation de la société MGB, Autorisation de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.144 |
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