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Délibérations
| Date | Titre | Téléchargement |
| 25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
| 14/12/2023 | Conseil d'administration | |
| 24/01/2024 | Bureau exécutif | |
| 08/02/2024 | Conseil d'administration | |
| 15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
| 28/03/2024 | Conseil d'administration | |
| 16/05/2024 | Conseil d'administration | |
| 13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
| 26/06/2024 | Conseil d'administration | |
| 11/07/2024 | Conseil d'administration |
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Délibérations du 12 juin 2008 :
| Date | Titre | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| 12/06/2008 | LEA, Affaire 08S0062, Marché d'expert et organisme qualifié et agréé (EOQA) pour les systèmes concernant la mission d'évaluation et vérification "extérieure" des prestations à réaliser sur la ligne T3 (LEA) de Part-Dieu à Meyzieu pour accueillir LESLYS, A | Comités syndicaux | Délibération N°08.130 |
| 12/06/2008 | LEA, Affaire 08S0062, Marché d'expert et organisme qualifié et agréé (EOQA) pour les systèmes concernant la mission d'évaluation et vérification "extérieure" des prestations à réaliser sur la ligne T3 (LEA) de Part-Dieu à Meyzieu pour accueillir LESLYS, A | Comités syndicaux | Délibération N°08.130 |
| 12/06/2008 | LEA, Affaire 08S0062, Marché d'expert et organisme qualifié et agréé (EOQA) pour les systèmes concernant la mission d'évaluation et vérification "extérieure" des prestations à réaliser sur la ligne T3 (LEA) de Part-Dieu à Meyzieu pour accueillir LESLYS, A | Comités syndicaux | Délibération N°08.130 |
| 12/06/2008 | LEA, Affaire 08S0062, Marché d'expert et organisme qualifié et agréé (EOQA) pour les systèmes concernant la mission d'évaluation et vérification "extérieure" des prestations à réaliser sur la ligne T3 (LEA) de Part-Dieu à Meyzieu pour accueillir LESLYS, A | Comités syndicaux | Délibération N°08.130 |
| 12/06/2008 | LEA, Affaire 08S0062, Marché d'expert et organisme qualifié et agréé (EOQA) pour les systèmes concernant la mission d'évaluation et vérification "extérieure" des prestations à réaliser sur la ligne T3 (LEA) de Part-Dieu à Meyzieu pour accueillir LESLYS, A | Comités syndicaux | Délibération N°08.130 |
| 12/06/2008 | Mise ne œuvre d'un volet emploi / insertion dans les marchés publics du SYTRAL, Affaire 08S0078, Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de l'opération, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.129 |
| 12/06/2008 | Mise ne œuvre d'un volet emploi / insertion dans les marchés publics du SYTRAL, Affaire 08S0078, Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de l'opération, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.129 |
| 12/06/2008 | Mise ne œuvre d'un volet emploi / insertion dans les marchés publics du SYTRAL, Affaire 08S0078, Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de l'opération, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.129 |
| 12/06/2008 | Mise ne œuvre d'un volet emploi / insertion dans les marchés publics du SYTRAL, Affaire 08S0078, Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de l'opération, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.129 |
| 12/06/2008 | Mise ne œuvre d'un volet emploi / insertion dans les marchés publics du SYTRAL, Affaire 08S0078, Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de l'opération, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.129 |
| 12/06/2008 | Mise ne œuvre d'un volet emploi / insertion dans les marchés publics du SYTRAL, Affaire 08S0078, Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de l'opération, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.129 |
| 12/06/2008 | Mise ne œuvre d'un volet emploi / insertion dans les marchés publics du SYTRAL, Affaire 08S0078, Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de l'opération, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.129 |
| 12/06/2008 | Mise ne œuvre d'un volet emploi / insertion dans les marchés publics du SYTRAL, Affaire 08S0078, Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de l'opération, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.129 |
| 12/06/2008 | Mise ne œuvre d'un volet emploi / insertion dans les marchés publics du SYTRAL, Affaire 08S0078, Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de l'opération, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.129 |
| 12/06/2008 | Mise ne œuvre d'un volet emploi / insertion dans les marchés publics du SYTRAL, Affaire 08S0078, Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de l'opération, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.129 |
| 12/06/2008 | Mise ne œuvre d'un volet emploi / insertion dans les marchés publics du SYTRAL, Affaire 08S0078, Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de l'opération, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.129 |
| 12/06/2008 | Mise ne œuvre d'un volet emploi / insertion dans les marchés publics du SYTRAL, Affaire 08S0078, Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de l'opération, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.129 |
| 12/06/2008 | Mise ne œuvre d'un volet emploi / insertion dans les marchés publics du SYTRAL, Affaire 08S0078, Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de l'opération, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.129 |
| 12/06/2008 | Mise ne œuvre d'un volet emploi / insertion dans les marchés publics du SYTRAL, Affaire 08S0078, Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de l'opération, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.129 |
| 12/06/2008 | Lignes C1/C2 Phase 2, Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et la mise en œuvre des actions de communication des nouvelles lignes, Affaire 08S0009, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.128 |
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