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Délibérations
| Date | Titre | Téléchargement |
| 25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
| 14/12/2023 | Conseil d'administration | |
| 24/01/2024 | Bureau exécutif | |
| 08/02/2024 | Conseil d'administration | |
| 15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
| 28/03/2024 | Conseil d'administration | |
| 16/05/2024 | Conseil d'administration | |
| 13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
| 26/06/2024 | Conseil d'administration | |
| 11/07/2024 | Conseil d'administration |
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Délibérations du 04 octobre 2007 :
| Date | Titre | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| 04/10/2007 | Pôle multimodal de L a Soie. Avenant n° 1 au marché de travaux n° 05.130 piloté par ROCAMAT pour l'aménagement de la station de métro, du pôle bus et des bâtiments d'exploitation "revêtements en pierre". Approbation et autorisaation de signature | Comités syndicaux | Délibération N°07.263 |
| 04/10/2007 | Pôle multimodal de L a Soie. Avenant n° 1 au marché de travaux n° 05.130 piloté par ROCAMAT pour l'aménagement de la station de métro, du pôle bus et des bâtiments d'exploitation "revêtements en pierre". Approbation et autorisaation de signature | Comités syndicaux | Délibération N°07.263 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie. Avenant n° 1 au marché n° 04.163 piloté par ROIRET / SPIE concernant le système d'équipement voyageurs. Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°07.262 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie. Avenant n° 1 au marché n° 04.163 piloté par ROIRET / SPIE concernant le système d'équipement voyageurs. Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°07.262 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie. Avenant n° 1 au marché n° 04.163 piloté par ROIRET / SPIE concernant le système d'équipement voyageurs. Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°07.262 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie. Avenant n° 1 au marché n° 04.163 piloté par ROIRET / SPIE concernant le système d'équipement voyageurs. Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°07.262 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie. Avenant n° 1 au marché n° 04.163 piloté par ROIRET / SPIE concernant le système d'équipement voyageurs. Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°07.262 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie. Avenant n° 1 au marché n° 04.163 piloté par ROIRET / SPIE concernant le système d'équipement voyageurs. Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°07.262 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie. Avenant n° 1 au marché n° 04.163 piloté par ROIRET / SPIE concernant le système d'équipement voyageurs. Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°07.262 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie. Avenant n° 1 au marché n° 04.163 piloté par ROIRET / SPIE concernant le système d'équipement voyageurs. Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°07.262 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie. Avenant n° 1 au marché n° 04.163 piloté par ROIRET / SPIE concernant le système d'équipement voyageurs. Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°07.262 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie. Avenant n° 1 au marché n° 04.163 piloté par ROIRET / SPIE concernant le système d'équipement voyageurs. Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°07.262 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie. Avenant n° 1 au marché n° 04.163 piloté par ROIRET / SPIE concernant le système d'équipement voyageurs. Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°07.262 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie. Avenant n° 1 au marché n° 04.163 piloté par ROIRET / SPIE concernant le système d'équipement voyageurs. Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°07.262 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie. Avenant n° 1 au marché n° 04.163 piloté par ROIRET / SPIE concernant le système d'équipement voyageurs. Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°07.262 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie. Avenant n° 1 au marché n° 04.163 piloté par ROIRET / SPIE concernant le système d'équipement voyageurs. Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°07.262 |
| 04/10/2007 | Ligne forte C3. Marché n° 05.021 passé avec TEGC pour le Génie Civil de la sous station électrique. Prise en compte de la réclamation. Autorisaion d'engagement de la dépense correspondante | Comités syndicaux | Délibération N°07.261 |
| 04/10/2007 | Ligne forte C3. Marché n° 05.021 passé avec TEGC pour le Génie Civil de la sous station électrique. Prise en compte de la réclamation. Autorisaion d'engagement de la dépense correspondante | Comités syndicaux | Délibération N°07.261 |
| 04/10/2007 | Ligne forte C3. Marché n° 05.021 passé avec TEGC pour le Génie Civil de la sous station électrique. Prise en compte de la réclamation. Autorisaion d'engagement de la dépense correspondante | Comités syndicaux | Délibération N°07.261 |
| 04/10/2007 | Ligne forte C3. Marché n° 05.021 passé avec TEGC pour le Génie Civil de la sous station électrique. Prise en compte de la réclamation. Autorisaion d'engagement de la dépense correspondante | Comités syndicaux | Délibération N°07.261 |
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