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Délibérations
| Date | Titre | Téléchargement |
| 25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
| 14/12/2023 | Conseil d'administration | |
| 24/01/2024 | Bureau exécutif | |
| 08/02/2024 | Conseil d'administration | |
| 15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
| 28/03/2024 | Conseil d'administration | |
| 16/05/2024 | Conseil d'administration | |
| 13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
| 26/06/2024 | Conseil d'administration | |
| 11/07/2024 | Conseil d'administration |
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Délibérations du 04 octobre 2007 :
| Date | Titre | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| 04/10/2007 | Patrimoine. Affaire n° 07S0123 (FM 038) passé avec la société SCHINDLER pour la fourniture, dépose et installation de trente escaliers mécaniques dans les stations des lignes ABC. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.258 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Affaire n° 07S0123 (FM 038) passé avec la société SCHINDLER pour la fourniture, dépose et installation de trente escaliers mécaniques dans les stations des lignes ABC. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.258 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Affaire n° 07S0123 (FM 038) passé avec la société SCHINDLER pour la fourniture, dépose et installation de trente escaliers mécaniques dans les stations des lignes ABC. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.258 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Affaire n° 07S0123 (FM 038) passé avec la société SCHINDLER pour la fourniture, dépose et installation de trente escaliers mécaniques dans les stations des lignes ABC. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.258 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Affaire n° 07S0123 (FM 038) passé avec la société SCHINDLER pour la fourniture, dépose et installation de trente escaliers mécaniques dans les stations des lignes ABC. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.258 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Affaire n° 07S0123 (FM 038) passé avec la société SCHINDLER pour la fourniture, dépose et installation de trente escaliers mécaniques dans les stations des lignes ABC. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.258 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Affaire n° 07S0123 (FM 038) passé avec la société SCHINDLER pour la fourniture, dépose et installation de trente escaliers mécaniques dans les stations des lignes ABC. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.258 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Affaire n° 07S0123 (FM 038) passé avec la société SCHINDLER pour la fourniture, dépose et installation de trente escaliers mécaniques dans les stations des lignes ABC. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.258 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Affaire n° 07S0123 (FM 038) passé avec la société SCHINDLER pour la fourniture, dépose et installation de trente escaliers mécaniques dans les stations des lignes ABC. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.258 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Affaire n° 07S0123 (FM 038) passé avec la société SCHINDLER pour la fourniture, dépose et installation de trente escaliers mécaniques dans les stations des lignes ABC. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.258 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Affaire n° 07S0123 (FM 038) passé avec la société SCHINDLER pour la fourniture, dépose et installation de trente escaliers mécaniques dans les stations des lignes ABC. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.258 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Affaire n° 07S0123 (FM 038) passé avec la société SCHINDLER pour la fourniture, dépose et installation de trente escaliers mécaniques dans les stations des lignes ABC. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.258 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Marché négocié d'assistance à maîtrise d'ouvrage n° 07S0251 passé avec la société KEOLIS LYON pour le suivi des travaux de mise en oeuvre d'un diagramme à l'anglo-saxonne sur le matériel roulant MPl85 de la ligne D du métro. Autorisation de si | Comités syndicaux | Délibération N°07.257 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Marché négocié d'assistance à maîtrise d'ouvrage n° 07S0251 passé avec la société KEOLIS LYON pour le suivi des travaux de mise en oeuvre d'un diagramme à l'anglo-saxonne sur le matériel roulant MPl85 de la ligne D du métro. Autorisation de si | Comités syndicaux | Délibération N°07.257 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Marché négocié d'assistance à maîtrise d'ouvrage n° 07S0251 passé avec la société KEOLIS LYON pour le suivi des travaux de mise en oeuvre d'un diagramme à l'anglo-saxonne sur le matériel roulant MPl85 de la ligne D du métro. Autorisation de si | Comités syndicaux | Délibération N°07.257 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Marché négocié d'assistance à maîtrise d'ouvrage n° 07S0251 passé avec la société KEOLIS LYON pour le suivi des travaux de mise en oeuvre d'un diagramme à l'anglo-saxonne sur le matériel roulant MPl85 de la ligne D du métro. Autorisation de si | Comités syndicaux | Délibération N°07.257 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Marché négocié d'assistance à maîtrise d'ouvrage n° 07S0251 passé avec la société KEOLIS LYON pour le suivi des travaux de mise en oeuvre d'un diagramme à l'anglo-saxonne sur le matériel roulant MPl85 de la ligne D du métro. Autorisation de si | Comités syndicaux | Délibération N°07.257 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Marché négocié d'assistance à maîtrise d'ouvrage n° 07S0251 passé avec la société KEOLIS LYON pour le suivi des travaux de mise en oeuvre d'un diagramme à l'anglo-saxonne sur le matériel roulant MPl85 de la ligne D du métro. Autorisation de si | Comités syndicaux | Délibération N°07.257 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Marché négocié d'assistance à maîtrise d'ouvrage n° 07S0251 passé avec la société KEOLIS LYON pour le suivi des travaux de mise en oeuvre d'un diagramme à l'anglo-saxonne sur le matériel roulant MPl85 de la ligne D du métro. Autorisation de si | Comités syndicaux | Délibération N°07.257 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Marché négocié d'assistance à maîtrise d'ouvrage n° 07S0251 passé avec la société KEOLIS LYON pour le suivi des travaux de mise en oeuvre d'un diagramme à l'anglo-saxonne sur le matériel roulant MPl85 de la ligne D du métro. Autorisation de si | Comités syndicaux | Délibération N°07.257 |
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