Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 04 octobre 2007 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
04/10/2007 | Ligne de tramway T3. Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les acquisitions de terrains ou d'immeubles. Marché complémentaire au marché n° 04.186 passé avec la SERL. Affaire n° 07S0286. Autorisation dde signature | Comités syndicaux | Délibération N°07.253 |
04/10/2007 | Ligne de tramway T3. Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les acquisitions de terrains ou d'immeubles. Marché complémentaire au marché n° 04.186 passé avec la SERL. Affaire n° 07S0286. Autorisation dde signature | Comités syndicaux | Délibération N°07.253 |
04/10/2007 | LESLYS. Affaire n° 07.139 de maîtrise d'oeuvre préliminaires d'impact. Marché complémentaire au marché de maîtrise d'oeuvre industrielle pour l'extension du SAE de T1, T2, T3 à la ligne T4 et la mise en oeuvre de la radio TETRA sur T4. Autorisation de sig | Comités syndicaux | Délibération N°07.252 |
04/10/2007 | LESLYS. Affaire n° 07.139 de maîtrise d'oeuvre préliminaires d'impact. Marché complémentaire au marché de maîtrise d'oeuvre industrielle pour l'extension du SAE de T1, T2, T3 à la ligne T4 et la mise en oeuvre de la radio TETRA sur T4. Autorisation de sig | Comités syndicaux | Délibération N°07.252 |
04/10/2007 | LESLYS. Affaire n° 07.139 de maîtrise d'oeuvre préliminaires d'impact. Marché complémentaire au marché de maîtrise d'oeuvre industrielle pour l'extension du SAE de T1, T2, T3 à la ligne T4 et la mise en oeuvre de la radio TETRA sur T4. Autorisation de sig | Comités syndicaux | Délibération N°07.252 |
04/10/2007 | LESLYS. Affaire n° 07.139 de maîtrise d'oeuvre préliminaires d'impact. Marché complémentaire au marché de maîtrise d'oeuvre industrielle pour l'extension du SAE de T1, T2, T3 à la ligne T4 et la mise en oeuvre de la radio TETRA sur T4. Autorisation de sig | Comités syndicaux | Délibération N°07.252 |
04/10/2007 | LESLYS. Affaire n° 07.139 de maîtrise d'oeuvre préliminaires d'impact. Marché complémentaire au marché de maîtrise d'oeuvre industrielle pour l'extension du SAE de T1, T2, T3 à la ligne T4 et la mise en oeuvre de la radio TETRA sur T4. Autorisation de sig | Comités syndicaux | Délibération N°07.252 |
04/10/2007 | LESLYS. Affaire n° 07.139 de maîtrise d'oeuvre préliminaires d'impact. Marché complémentaire au marché de maîtrise d'oeuvre industrielle pour l'extension du SAE de T1, T2, T3 à la ligne T4 et la mise en oeuvre de la radio TETRA sur T4. Autorisation de sig | Comités syndicaux | Délibération N°07.252 |
04/10/2007 | LESLYS. Affaire n° 07.139 de maîtrise d'oeuvre préliminaires d'impact. Marché complémentaire au marché de maîtrise d'oeuvre industrielle pour l'extension du SAE de T1, T2, T3 à la ligne T4 et la mise en oeuvre de la radio TETRA sur T4. Autorisation de sig | Comités syndicaux | Délibération N°07.252 |
04/10/2007 | LESLYS. Affaire n° 07.139 de maîtrise d'oeuvre préliminaires d'impact. Marché complémentaire au marché de maîtrise d'oeuvre industrielle pour l'extension du SAE de T1, T2, T3 à la ligne T4 et la mise en oeuvre de la radio TETRA sur T4. Autorisation de sig | Comités syndicaux | Délibération N°07.252 |
04/10/2007 | LESLYS. Affaire n° 07.139 de maîtrise d'oeuvre préliminaires d'impact. Marché complémentaire au marché de maîtrise d'oeuvre industrielle pour l'extension du SAE de T1, T2, T3 à la ligne T4 et la mise en oeuvre de la radio TETRA sur T4. Autorisation de sig | Comités syndicaux | Délibération N°07.252 |
04/10/2007 | LESLYS. Affaire n° 07.139 de maîtrise d'oeuvre préliminaires d'impact. Marché complémentaire au marché de maîtrise d'oeuvre industrielle pour l'extension du SAE de T1, T2, T3 à la ligne T4 et la mise en oeuvre de la radio TETRA sur T4. Autorisation de sig | Comités syndicaux | Délibération N°07.252 |
04/10/2007 | LESLYS. Affaire n° 07.139 de maîtrise d'oeuvre préliminaires d'impact. Marché complémentaire au marché de maîtrise d'oeuvre industrielle pour l'extension du SAE de T1, T2, T3 à la ligne T4 et la mise en oeuvre de la radio TETRA sur T4. Autorisation de sig | Comités syndicaux | Délibération N°07.252 |
04/10/2007 | LESLYS. Affaire n° 07.139 de maîtrise d'oeuvre préliminaires d'impact. Marché complémentaire au marché de maîtrise d'oeuvre industrielle pour l'extension du SAE de T1, T2, T3 à la ligne T4 et la mise en oeuvre de la radio TETRA sur T4. Autorisation de sig | Comités syndicaux | Délibération N°07.252 |
04/10/2007 | LESLYS. Affaire n° 07.139 de maîtrise d'oeuvre préliminaires d'impact. Marché complémentaire au marché de maîtrise d'oeuvre industrielle pour l'extension du SAE de T1, T2, T3 à la ligne T4 et la mise en oeuvre de la radio TETRA sur T4. Autorisation de sig | Comités syndicaux | Délibération N°07.252 |
04/10/2007 | LESLYS. Affaire n° 07.139 de maîtrise d'oeuvre préliminaires d'impact. Marché complémentaire au marché de maîtrise d'oeuvre industrielle pour l'extension du SAE de T1, T2, T3 à la ligne T4 et la mise en oeuvre de la radio TETRA sur T4. Autorisation de sig | Comités syndicaux | Délibération N°07.252 |
04/10/2007 | C3 marché n° 05.139 passé avec COMATIS. Equipements embarqués. Prise en compte de la réclamation. Autorisation d'engagement de la dépense correspondante | Comités syndicaux | Délibération N°07.251 |
04/10/2007 | C3 marché n° 05.139 passé avec COMATIS. Equipements embarqués. Prise en compte de la réclamation. Autorisation d'engagement de la dépense correspondante | Comités syndicaux | Délibération N°07.251 |
04/10/2007 | C3 marché n° 05.139 passé avec COMATIS. Equipements embarqués. Prise en compte de la réclamation. Autorisation d'engagement de la dépense correspondante | Comités syndicaux | Délibération N°07.251 |
04/10/2007 | C3 marché n° 05.139 passé avec COMATIS. Equipements embarqués. Prise en compte de la réclamation. Autorisation d'engagement de la dépense correspondante | Comités syndicaux | Délibération N°07.251 |
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