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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

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08/02/2024 Conseil d'administration

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15/03/2024 Bureau Exécutif

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28/03/2024 Conseil d'administration

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16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)

13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

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11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 14 décembre 2006 :

Date Titre Type Téléchargement
14/12/2006 Ligne forte Cristallis C3. Approbation d'une convention de désignation de maîtrise d'ouvrage avec la Communauté urbaine de Lyon pour la réalisation de la ligne forte C3 et des aménagements de l'espace public associés Comités syndicaux Délibération N°06.348
14/12/2006 Ligne forte Cristallis C3. Approbation d'une convention de désignation de maîtrise d'ouvrage avec la Communauté urbaine de Lyon pour la réalisation de la ligne forte C3 et des aménagements de l'espace public associés Comités syndicaux Délibération N°06.348
14/12/2006 Ligne forte Cristallis C3. Approbation d'une convention de désignation de maîtrise d'ouvrage avec la Communauté urbaine de Lyon pour la réalisation de la ligne forte C3 et des aménagements de l'espace public associés Comités syndicaux Délibération N°06.348
14/12/2006 Ligne forte Cristallis C3. Approbation d'une convention de désignation de maîtrise d'ouvrage avec la Communauté urbaine de Lyon pour la réalisation de la ligne forte C3 et des aménagements de l'espace public associés Comités syndicaux Délibération N°06.348
14/12/2006 Patrimoine. Billettique TCL. Approbation d'une convention d'agrément des systèmes d'acceptation "CB" avec le Groupement des cartes bancaires "CB" valant marché public à bons de commande Comités syndicaux Délibération N°06.347
14/12/2006 Patrimoine. Billettique TCL. Approbation d'une convention d'agrément des systèmes d'acceptation "CB" avec le Groupement des cartes bancaires "CB" valant marché public à bons de commande Comités syndicaux Délibération N°06.347
14/12/2006 Patrimoine. Billettique TCL. Approbation d'une convention d'agrément des systèmes d'acceptation "CB" avec le Groupement des cartes bancaires "CB" valant marché public à bons de commande Comités syndicaux Délibération N°06.347
14/12/2006 Patrimoine. Billettique TCL. Approbation d'une convention d'agrément des systèmes d'acceptation "CB" avec le Groupement des cartes bancaires "CB" valant marché public à bons de commande Comités syndicaux Délibération N°06.347
14/12/2006 Patrimoine. Billettique TCL. Approbation d'une convention d'agrément des systèmes d'acceptation "CB" avec le Groupement des cartes bancaires "CB" valant marché public à bons de commande Comités syndicaux Délibération N°06.347
14/12/2006 Patrimoine. Billettique TCL. Approbation d'une convention d'agrément des systèmes d'acceptation "CB" avec le Groupement des cartes bancaires "CB" valant marché public à bons de commande Comités syndicaux Délibération N°06.347
14/12/2006 Patrimoine. Billettique TCL. Approbation d'une convention d'agrément des systèmes d'acceptation "CB" avec le Groupement des cartes bancaires "CB" valant marché public à bons de commande Comités syndicaux Délibération N°06.347
14/12/2006 Patrimoine. Billettique TCL. Approbation d'une convention d'agrément des systèmes d'acceptation "CB" avec le Groupement des cartes bancaires "CB" valant marché public à bons de commande Comités syndicaux Délibération N°06.347
14/12/2006 Patrimoine. Billettique TCL. Approbation d'une convention d'agrément des systèmes d'acceptation "CB" avec le Groupement des cartes bancaires "CB" valant marché public à bons de commande Comités syndicaux Délibération N°06.347
14/12/2006 Patrimoine. Billettique TCL. Approbation d'une convention d'agrément des systèmes d'acceptation "CB" avec le Groupement des cartes bancaires "CB" valant marché public à bons de commande Comités syndicaux Délibération N°06.347
14/12/2006 Patrimoine. Billettique TCL. Approbation d'une convention d'agrément des systèmes d'acceptation "CB" avec le Groupement des cartes bancaires "CB" valant marché public à bons de commande Comités syndicaux Délibération N°06.347
14/12/2006 Patrimoine. Billettique TCL. Approbation d'une convention d'agrément des systèmes d'acceptation "CB" avec le Groupement des cartes bancaires "CB" valant marché public à bons de commande Comités syndicaux Délibération N°06.347
14/12/2006 Patrimoine. Billettique TCL. Approbation d'une convention d'agrément des systèmes d'acceptation "CB" avec le Groupement des cartes bancaires "CB" valant marché public à bons de commande Comités syndicaux Délibération N°06.347
14/12/2006 Patrimoine. Billettique TCL. Approbation d'une convention d'agrément des systèmes d'acceptation "CB" avec le Groupement des cartes bancaires "CB" valant marché public à bons de commande Comités syndicaux Délibération N°06.347
14/12/2006 Desserte en transports collectifs de la Communauté d'agglomération du Pays Viennois sur la commune de Givors Comités syndicaux Délibération N°06.346
14/12/2006 Desserte en transports collectifs de la Communauté d'agglomération du Pays Viennois sur la commune de Givors Comités syndicaux Délibération N°06.346
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