Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 16 novembre 2018 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
16/11/2018 | Commerce métro - Approbations de conventions d'occupation du domaine public | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.057 |
16/11/2018 | Commerce métro - Approbations de conventions d'occupation du domaine public | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.057 |
16/11/2018 | Commerce métro - Approbations de conventions d'occupation du domaine public | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.057 |
16/11/2018 | Commerce métro - Approbations de conventions d'occupation du domaine public | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.057 |
16/11/2018 | Commerce métro - Approbations de conventions d'occupation du domaine public | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.057 |
16/11/2018 | Commerce métro - Approbations de conventions d'occupation du domaine public | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.057 |
16/11/2018 | Commerce métro - Approbations de conventions d'occupation du domaine public | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.057 |
16/11/2018 | Commerce métro - Approbations de conventions d'occupation du domaine public | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.057 |
16/11/2018 | Fonctionnement d'OùRA! - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en région Auvergne - Rhône-Alpes, Approbation de l’avenant n° 2 à la convention constitutive de groupement de commandes r | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.056 |
16/11/2018 | Fonctionnement d'OùRA! - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en région Auvergne - Rhône-Alpes, Approbation de l’avenant n° 2 à la convention constitutive de groupement de commandes r | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.056 |
16/11/2018 | Fonctionnement d'OùRA! - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en région Auvergne - Rhône-Alpes, Approbation de l’avenant n° 2 à la convention constitutive de groupement de commandes r | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.056 |
16/11/2018 | Fonctionnement d'OùRA! - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en région Auvergne - Rhône-Alpes, Approbation de l’avenant n° 2 à la convention constitutive de groupement de commandes r | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.056 |
16/11/2018 | Fonctionnement d'OùRA! - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en région Auvergne - Rhône-Alpes, Approbation de l’avenant n° 2 à la convention constitutive de groupement de commandes r | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.056 |
16/11/2018 | Fonctionnement d'OùRA! - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en région Auvergne - Rhône-Alpes, Approbation de l’avenant n° 2 à la convention constitutive de groupement de commandes r | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.056 |
16/11/2018 | Fonctionnement d'OùRA! - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en région Auvergne - Rhône-Alpes, Approbation de l’avenant n° 2 à la convention constitutive de groupement de commandes r | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.056 |
16/11/2018 | Fonctionnement d'OùRA! - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en région Auvergne - Rhône-Alpes, Approbation de l’avenant n° 2 à la convention constitutive de groupement de commandes r | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.056 |
16/11/2018 | Fonctionnement d'OùRA! - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en région Auvergne - Rhône-Alpes, Approbation de l’avenant n° 2 à la convention constitutive de groupement de commandes r | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.056 |
16/11/2018 | Fonctionnement d'OùRA! - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en région Auvergne - Rhône-Alpes, Approbation de l’avenant n° 2 à la convention constitutive de groupement de commandes r | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.056 |
16/11/2018 | Fonctionnement d'OùRA! - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en région Auvergne - Rhône-Alpes, Approbation de l’avenant n° 2 à la convention constitutive de groupement de commandes r | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.056 |
16/11/2018 | Fonctionnement d'OùRA! - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en région Auvergne - Rhône-Alpes, Approbation de l’avenant n° 2 à la convention constitutive de groupement de commandes r | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.056 |
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