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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

Lien

15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien

28/03/2024 Conseil d'administration

Lien

16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)

13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien

11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 19 mai 2017 :

Date Titre Type Téléchargement
19/05/2017 Bilan de la gestion active de la dette en 2016 Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.023
19/05/2017 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 5 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société Autocars MAISONNEUVE (DSP4 Comités syndicaux Délibération N°17.023
19/05/2017 Bilan de la gestion active de la dette en 2016 Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.023
19/05/2017 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 5 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société Autocars MAISONNEUVE (DSP4 Comités syndicaux Délibération N°17.023
19/05/2017 Bilan de la gestion active de la dette en 2016 Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.023
19/05/2017 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 5 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société Autocars MAISONNEUVE (DSP4 Comités syndicaux Délibération N°17.023
19/05/2017 Bilan de la gestion active de la dette en 2016 Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.023
19/05/2017 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 5 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société Autocars MAISONNEUVE (DSP4 Comités syndicaux Délibération N°17.023
19/05/2017 Bilan de la gestion active de la dette en 2016 Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.023
19/05/2017 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 5 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société Autocars MAISONNEUVE (DSP4 Comités syndicaux Délibération N°17.023
19/05/2017 Bilan de la gestion active de la dette en 2016 Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.023
19/05/2017 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 5 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société Autocars MAISONNEUVE (DSP4 Comités syndicaux Délibération N°17.023
19/05/2017 Bilan de la gestion active de la dette en 2016 Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.023
19/05/2017 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 5 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société Autocars MAISONNEUVE (DSP4 Comités syndicaux Délibération N°17.023
19/05/2017 Bilan de la gestion active de la dette en 2016 Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.023
19/05/2017 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 5 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société Autocars MAISONNEUVE (DSP4 Comités syndicaux Délibération N°17.023
19/05/2017 Convention de coopération entre le SYTRAL, Keolis Lyon et le RAID de Lyon, direction générale de la police nationale - ministère de l'Intérieur Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.022
19/05/2017 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 6 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 pour le Département du Rhône avec la société Autocars PLANCHE (DSP n° 9 Comités syndicaux Délibération N°17.022
19/05/2017 Convention de coopération entre le SYTRAL, Keolis Lyon et le RAID de Lyon, direction générale de la police nationale - ministère de l'Intérieur Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.022
19/05/2017 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 6 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 pour le Département du Rhône avec la société Autocars PLANCHE (DSP n° 9 Comités syndicaux Délibération N°17.022
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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