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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

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08/02/2024 Conseil d'administration

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15/03/2024 Bureau Exécutif

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28/03/2024 Conseil d'administration

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16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)

13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien

11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 19 mai 2017 :

Date Titre Type Téléchargement
19/05/2017 Libre circulation sur les réseaux de transports en commun sur le territoire du département du Rhône et de la Métropole de Lyon des personnels de Police nationale et de la Gendarmerie nationale en service, en uniforme ou en tenue civile, et des personnes e Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.021
19/05/2017 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 5 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-99 Comités syndicaux Délibération N°17.021
19/05/2017 Libre circulation sur les réseaux de transports en commun sur le territoire du département du Rhône et de la Métropole de Lyon des personnels de Police nationale et de la Gendarmerie nationale en service, en uniforme ou en tenue civile, et des personnes e Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.021
19/05/2017 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 5 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-99 Comités syndicaux Délibération N°17.021
19/05/2017 Libre circulation sur les réseaux de transports en commun sur le territoire du département du Rhône et de la Métropole de Lyon des personnels de Police nationale et de la Gendarmerie nationale en service, en uniforme ou en tenue civile, et des personnes e Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.021
19/05/2017 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 5 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-99 Comités syndicaux Délibération N°17.021
19/05/2017 Libre circulation sur les réseaux de transports en commun sur le territoire du département du Rhône et de la Métropole de Lyon des personnels de Police nationale et de la Gendarmerie nationale en service, en uniforme ou en tenue civile, et des personnes e Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.021
19/05/2017 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 5 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-99 Comités syndicaux Délibération N°17.021
19/05/2017 Délégation e Service Public - Approbation de l'avenant n° 6 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERGHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°17.020
19/05/2017 Délégation e Service Public - Approbation de l'avenant n° 6 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERGHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°17.020
19/05/2017 Délégation e Service Public - Approbation de l'avenant n° 6 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERGHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°17.020
19/05/2017 Délégation e Service Public - Approbation de l'avenant n° 6 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERGHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°17.020
19/05/2017 Délégation e Service Public - Approbation de l'avenant n° 6 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERGHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°17.020
19/05/2017 Délégation e Service Public - Approbation de l'avenant n° 6 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERGHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°17.020
19/05/2017 Délégation e Service Public - Approbation de l'avenant n° 6 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERGHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°17.020
19/05/2017 Délégation e Service Public - Approbation de l'avenant n° 6 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERGHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°17.020
19/05/2017 Délégation e Service Public - Approbation de l'avenant n° 6 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERGHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°17.020
19/05/2017 Délégation e Service Public - Approbation de l'avenant n° 6 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERGHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°17.020
19/05/2017 Délégation e Service Public - Approbation de l'avenant n° 6 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERGHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°17.020
19/05/2017 Délégation e Service Public - Approbation de l'avenant n° 6 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERGHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°17.020
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