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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

Lien

15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien

28/03/2024 Conseil d'administration

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16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)

13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien

11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 19 mai 2017 :

Date Titre Type Téléchargement
19/05/2017 Approbation de l'avenant n° 1 à la convention DSP du transport urbain du réseau Libellule, signée le 4 décembre 2015 Comités syndicaux Délibération N°17.019
19/05/2017 Approbation de l'avenant n° 1 à la convention DSP du transport urbain du réseau Libellule, signée le 4 décembre 2015 Comités syndicaux Délibération N°17.019
19/05/2017 Approbation de l'avenant n° 1 à la convention DSP du transport urbain du réseau Libellule, signée le 4 décembre 2015 Comités syndicaux Délibération N°17.019
19/05/2017 Approbation de l'avenant n° 1 à la convention DSP du transport urbain du réseau Libellule, signée le 4 décembre 2015 Comités syndicaux Délibération N°17.019
19/05/2017 Conditions d'accès aux points d'arrêts des réseaux urbains et non urbains gérés par le SYTRAL et sollicitation du Préfet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Préfet du Rhône pour l'obtention d'un arrêté de police Comités syndicaux Délibération N°17.018
19/05/2017 Conditions d'accès aux points d'arrêts des réseaux urbains et non urbains gérés par le SYTRAL et sollicitation du Préfet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Préfet du Rhône pour l'obtention d'un arrêté de police Comités syndicaux Délibération N°17.018
19/05/2017 Conditions d'accès aux points d'arrêts des réseaux urbains et non urbains gérés par le SYTRAL et sollicitation du Préfet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Préfet du Rhône pour l'obtention d'un arrêté de police Comités syndicaux Délibération N°17.018
19/05/2017 Conditions d'accès aux points d'arrêts des réseaux urbains et non urbains gérés par le SYTRAL et sollicitation du Préfet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Préfet du Rhône pour l'obtention d'un arrêté de police Comités syndicaux Délibération N°17.018
19/05/2017 Conditions d'accès aux points d'arrêts des réseaux urbains et non urbains gérés par le SYTRAL et sollicitation du Préfet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Préfet du Rhône pour l'obtention d'un arrêté de police Comités syndicaux Délibération N°17.018
19/05/2017 Conditions d'accès aux points d'arrêts des réseaux urbains et non urbains gérés par le SYTRAL et sollicitation du Préfet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Préfet du Rhône pour l'obtention d'un arrêté de police Comités syndicaux Délibération N°17.018
19/05/2017 Conditions d'accès aux points d'arrêts des réseaux urbains et non urbains gérés par le SYTRAL et sollicitation du Préfet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Préfet du Rhône pour l'obtention d'un arrêté de police Comités syndicaux Délibération N°17.018
19/05/2017 Conditions d'accès aux points d'arrêts des réseaux urbains et non urbains gérés par le SYTRAL et sollicitation du Préfet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Préfet du Rhône pour l'obtention d'un arrêté de police Comités syndicaux Délibération N°17.018
19/05/2017 Conditions d'accès aux points d'arrêts des réseaux urbains et non urbains gérés par le SYTRAL et sollicitation du Préfet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Préfet du Rhône pour l'obtention d'un arrêté de police Comités syndicaux Délibération N°17.018
19/05/2017 Conditions d'accès aux points d'arrêts des réseaux urbains et non urbains gérés par le SYTRAL et sollicitation du Préfet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Préfet du Rhône pour l'obtention d'un arrêté de police Comités syndicaux Délibération N°17.018
19/05/2017 Conditions d'accès aux points d'arrêts des réseaux urbains et non urbains gérés par le SYTRAL et sollicitation du Préfet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Préfet du Rhône pour l'obtention d'un arrêté de police Comités syndicaux Délibération N°17.018
19/05/2017 Conditions d'accès aux points d'arrêts des réseaux urbains et non urbains gérés par le SYTRAL et sollicitation du Préfet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Préfet du Rhône pour l'obtention d'un arrêté de police Comités syndicaux Délibération N°17.018
19/05/2017 Conditions d'accès aux points d'arrêts des réseaux urbains et non urbains gérés par le SYTRAL et sollicitation du Préfet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Préfet du Rhône pour l'obtention d'un arrêté de police Comités syndicaux Délibération N°17.018
19/05/2017 Conditions d'accès aux points d'arrêts des réseaux urbains et non urbains gérés par le SYTRAL et sollicitation du Préfet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Préfet du Rhône pour l'obtention d'un arrêté de police Comités syndicaux Délibération N°17.018
19/05/2017 Conditions d'accès aux points d'arrêts des réseaux urbains et non urbains gérés par le SYTRAL et sollicitation du Préfet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Préfet du Rhône pour l'obtention d'un arrêté de police Comités syndicaux Délibération N°17.018
19/05/2017 Conditions d'accès aux points d'arrêts des réseaux urbains et non urbains gérés par le SYTRAL et sollicitation du Préfet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Préfet du Rhône pour l'obtention d'un arrêté de police Comités syndicaux Délibération N°17.018
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