Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 24 avril 2014 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
24/04/2014 | Plan de Déplacements d'Entreprise - Approbation d'une convention avec la société MMA | Comités syndicaux | Délibération N°14.041 |
24/04/2014 | Plan de Déplacements d'Entreprise - Approbation d'une convention avec la société MMA | Comités syndicaux | Délibération N°14.041 |
24/04/2014 | Plan de Déplacements d'Entreprise - Approbation d'une convention avec la société MMA | Comités syndicaux | Délibération N°14.041 |
24/04/2014 | Plan de Déplacements d'Entreprise - Approbation d'une convention avec la société MMA | Comités syndicaux | Délibération N°14.041 |
24/04/2014 | Plan de Déplacements d'Entreprise - Approbation d'une convention avec la société MMA | Comités syndicaux | Délibération N°14.041 |
24/04/2014 | Plan de Déplacements d'Entreprise - Approbation d'une convention avec la société MMA | Comités syndicaux | Délibération N°14.041 |
24/04/2014 | Plan de Déplacements d'Entreprise - Approbation d'une convention avec la société MMA | Comités syndicaux | Délibération N°14.041 |
24/04/2014 | Plan de Déplacements d'Entreprise - Approbation d'une convention avec la société MMA | Comités syndicaux | Délibération N°14.041 |
24/04/2014 | Plan de Déplacements d'Entreprise - Approbation d'une convention avec la société MMA | Comités syndicaux | Délibération N°14.041 |
24/04/2014 | Plan de Déplacements d'Entreprise - Approbation d'une convention avec la société MMA | Comités syndicaux | Délibération N°14.041 |
24/04/2014 | Plan de Déplacements d'Entreprise - Approbation d'une convention avec la société MMA | Comités syndicaux | Délibération N°14.041 |
24/04/2014 | Ressources humaines - Création d'un poste d'adjoint au directeur au sein de la Direction du Pilotage du Contrat DSP du réseau TCL (DPC) et suppression d'un poste de juriste au sein de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoires (DGART) | Comités syndicaux | Délibération N°14.040 |
24/04/2014 | Ressources humaines - Création d'un poste d'adjoint au directeur au sein de la Direction du Pilotage du Contrat DSP du réseau TCL (DPC) et suppression d'un poste de juriste au sein de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoires (DGART) | Comités syndicaux | Délibération N°14.040 |
24/04/2014 | Ressources humaines - Création d'un poste d'adjoint au directeur au sein de la Direction du Pilotage du Contrat DSP du réseau TCL (DPC) et suppression d'un poste de juriste au sein de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoires (DGART) | Comités syndicaux | Délibération N°14.040 |
24/04/2014 | Ressources humaines - Création d'un poste d'adjoint au directeur au sein de la Direction du Pilotage du Contrat DSP du réseau TCL (DPC) et suppression d'un poste de juriste au sein de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoires (DGART) | Comités syndicaux | Délibération N°14.040 |
24/04/2014 | Ressources humaines - Création d'un poste d'adjoint au directeur au sein de la Direction du Pilotage du Contrat DSP du réseau TCL (DPC) et suppression d'un poste de juriste au sein de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoires (DGART) | Comités syndicaux | Délibération N°14.040 |
24/04/2014 | Ressources humaines - Création d'un poste d'adjoint au directeur au sein de la Direction du Pilotage du Contrat DSP du réseau TCL (DPC) et suppression d'un poste de juriste au sein de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoires (DGART) | Comités syndicaux | Délibération N°14.040 |
24/04/2014 | Ressources humaines - Création d'un poste d'adjoint au directeur au sein de la Direction du Pilotage du Contrat DSP du réseau TCL (DPC) et suppression d'un poste de juriste au sein de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoires (DGART) | Comités syndicaux | Délibération N°14.040 |
24/04/2014 | Ressources humaines - Création d'un poste d'adjoint au directeur au sein de la Direction du Pilotage du Contrat DSP du réseau TCL (DPC) et suppression d'un poste de juriste au sein de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoires (DGART) | Comités syndicaux | Délibération N°14.040 |
24/04/2014 | Ressources humaines - Création d'un poste d'adjoint au directeur au sein de la Direction du Pilotage du Contrat DSP du réseau TCL (DPC) et suppression d'un poste de juriste au sein de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoires (DGART) | Comités syndicaux | Délibération N°14.040 |
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