Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 05 novembre 2013 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
05/11/2013 | Ressources humaines - Mise à jour de l'organigramme et du tableau des effectifs | Comités syndicaux | Délibération N°13.119 |
05/11/2013 | Ressources humaines - Mise à jour de l'organigramme et du tableau des effectifs | Comités syndicaux | Délibération N°13.119 |
05/11/2013 | Ressources humaines - Mise à jour de l'organigramme et du tableau des effectifs | Comités syndicaux | Délibération N°13.119 |
05/11/2013 | Ressources humaines - Mise à jour de l'organigramme et du tableau des effectifs | Comités syndicaux | Délibération N°13.119 |
05/11/2013 | Ressources humaines - Mise à jour de l'organigramme et du tableau des effectifs | Comités syndicaux | Délibération N°13.119 |
05/11/2013 | Ressources humaines - Mise à jour de l'organigramme et du tableau des effectifs | Comités syndicaux | Délibération N°13.119 |
05/11/2013 | Ressources humaines - Mise à jour de l'organigramme et du tableau des effectifs | Comités syndicaux | Délibération N°13.119 |
05/11/2013 | Ressources humaines - Création, suppression et rattachement de postes au sein de la Direction du Développement (DEV), de la Directrion de la Prospective, des Etudes Amont et du PDU (DPEA) et de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoire (DGA | Comités syndicaux | Délibération N°13.118 |
05/11/2013 | Ressources humaines - Création, suppression et rattachement de postes au sein de la Direction du Développement (DEV), de la Directrion de la Prospective, des Etudes Amont et du PDU (DPEA) et de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoire (DGA | Comités syndicaux | Délibération N°13.118 |
05/11/2013 | Ressources humaines - Création, suppression et rattachement de postes au sein de la Direction du Développement (DEV), de la Directrion de la Prospective, des Etudes Amont et du PDU (DPEA) et de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoire (DGA | Comités syndicaux | Délibération N°13.118 |
05/11/2013 | Ressources humaines - Création, suppression et rattachement de postes au sein de la Direction du Développement (DEV), de la Directrion de la Prospective, des Etudes Amont et du PDU (DPEA) et de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoire (DGA | Comités syndicaux | Délibération N°13.118 |
05/11/2013 | Ressources humaines - Création, suppression et rattachement de postes au sein de la Direction du Développement (DEV), de la Directrion de la Prospective, des Etudes Amont et du PDU (DPEA) et de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoire (DGA | Comités syndicaux | Délibération N°13.118 |
05/11/2013 | Ressources humaines - Création, suppression et rattachement de postes au sein de la Direction du Développement (DEV), de la Directrion de la Prospective, des Etudes Amont et du PDU (DPEA) et de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoire (DGA | Comités syndicaux | Délibération N°13.118 |
05/11/2013 | Ressources humaines - Création, suppression et rattachement de postes au sein de la Direction du Développement (DEV), de la Directrion de la Prospective, des Etudes Amont et du PDU (DPEA) et de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoire (DGA | Comités syndicaux | Délibération N°13.118 |
05/11/2013 | Ressources humaines - Création, suppression et rattachement de postes au sein de la Direction du Développement (DEV), de la Directrion de la Prospective, des Etudes Amont et du PDU (DPEA) et de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoire (DGA | Comités syndicaux | Délibération N°13.118 |
05/11/2013 | Ressources humaines - Création, suppression et rattachement de postes au sein de la Direction du Développement (DEV), de la Directrion de la Prospective, des Etudes Amont et du PDU (DPEA) et de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoire (DGA | Comités syndicaux | Délibération N°13.118 |
05/11/2013 | Ressources humaines - Création, suppression et rattachement de postes au sein de la Direction du Développement (DEV), de la Directrion de la Prospective, des Etudes Amont et du PDU (DPEA) et de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoire (DGA | Comités syndicaux | Délibération N°13.118 |
05/11/2013 | Ressources humaines - Création, suppression et rattachement de postes au sein de la Direction du Développement (DEV), de la Directrion de la Prospective, des Etudes Amont et du PDU (DPEA) et de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoire (DGA | Comités syndicaux | Délibération N°13.118 |
05/11/2013 | Ressources humaines - Création, suppression et rattachement de postes au sein de la Direction du Développement (DEV), de la Directrion de la Prospective, des Etudes Amont et du PDU (DPEA) et de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoire (DGA | Comités syndicaux | Délibération N°13.118 |
05/11/2013 | Ressources humaines - Création, suppression et rattachement de postes au sein de la Direction du Développement (DEV), de la Directrion de la Prospective, des Etudes Amont et du PDU (DPEA) et de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoire (DGA | Comités syndicaux | Délibération N°13.118 |
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