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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

Lien

15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien

28/03/2024 Conseil d'administration

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16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)

13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien

11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 05 novembre 2013 :

Date Titre Type Téléchargement
05/11/2013 Ressources humaines - Création, suppression et rattachement de postes au sein de la Direction du Développement (DEV), de la Directrion de la Prospective, des Etudes Amont et du PDU (DPEA) et de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoire (DGA Comités syndicaux Délibération N°13.118
05/11/2013 Ressources humaines - Création, suppression et rattachement de postes au sein de la Direction du Développement (DEV), de la Directrion de la Prospective, des Etudes Amont et du PDU (DPEA) et de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoire (DGA Comités syndicaux Délibération N°13.118
05/11/2013 Ressources humaines - Création, suppression et rattachement de postes au sein de la Direction du Développement (DEV), de la Directrion de la Prospective, des Etudes Amont et du PDU (DPEA) et de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoire (DGA Comités syndicaux Délibération N°13.118
05/11/2013 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2014 Comités syndicaux Délibération N°13.117
05/11/2013 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2014 Comités syndicaux Délibération N°13.117
05/11/2013 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2014 Comités syndicaux Délibération N°13.117
05/11/2013 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2014 Comités syndicaux Délibération N°13.117
05/11/2013 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2014 Comités syndicaux Délibération N°13.117
05/11/2013 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2014 Comités syndicaux Délibération N°13.117
05/11/2013 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2014 Comités syndicaux Délibération N°13.117
05/11/2013 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2014 Comités syndicaux Délibération N°13.117
05/11/2013 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2014 Comités syndicaux Délibération N°13.117
05/11/2013 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2014 Comités syndicaux Délibération N°13.117
05/11/2013 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2014 Comités syndicaux Délibération N°13.117
05/11/2013 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2014 Comités syndicaux Délibération N°13.117
05/11/2013 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2014 Comités syndicaux Délibération N°13.117
05/11/2013 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2014 Comités syndicaux Délibération N°13.117
05/11/2013 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2014 Comités syndicaux Délibération N°13.117
05/11/2013 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2014 Comités syndicaux Délibération N°13.117
05/11/2013 Exercice budgétaire 2013 -Décision modificative n° 2 Comités syndicaux Délibération N°13.116
Sytral

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