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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

Lien

15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien

28/03/2024 Conseil d'administration

Lien

16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)

13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien

11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 09 juin 2011 :

Date Titre Type Téléchargement
09/06/2011 Régularisation des données financières de l'exploitation du réseau TCL. Facture définitive du Délégataire. Exercice 2010. Comités syndicaux Délibération N°11.083
09/06/2011 Parc-relais de Gerland. Approbation de la cession d'une partie des parcelles cadastrées section CD n° 187 et 188 appartenant au SYTRAL au profit de la Communauté Urbaine de Lyon. Comités syndicaux Délibération N°11.082
09/06/2011 Parc-relais de Gerland. Approbation de la cession d'une partie des parcelles cadastrées section CD n° 187 et 188 appartenant au SYTRAL au profit de la Communauté Urbaine de Lyon. Comités syndicaux Délibération N°11.082
09/06/2011 Parc-relais de Gerland. Approbation de la cession d'une partie des parcelles cadastrées section CD n° 187 et 188 appartenant au SYTRAL au profit de la Communauté Urbaine de Lyon. Comités syndicaux Délibération N°11.082
09/06/2011 Parc-relais de Gerland. Approbation de la cession d'une partie des parcelles cadastrées section CD n° 187 et 188 appartenant au SYTRAL au profit de la Communauté Urbaine de Lyon. Comités syndicaux Délibération N°11.082
09/06/2011 Parc-relais de Gerland. Approbation de la cession d'une partie des parcelles cadastrées section CD n° 187 et 188 appartenant au SYTRAL au profit de la Communauté Urbaine de Lyon. Comités syndicaux Délibération N°11.082
09/06/2011 Parc-relais de Gerland. Approbation de la cession d'une partie des parcelles cadastrées section CD n° 187 et 188 appartenant au SYTRAL au profit de la Communauté Urbaine de Lyon. Comités syndicaux Délibération N°11.082
09/06/2011 Parc-relais de Gerland. Approbation de la cession d'une partie des parcelles cadastrées section CD n° 187 et 188 appartenant au SYTRAL au profit de la Communauté Urbaine de Lyon. Comités syndicaux Délibération N°11.082
09/06/2011 Parc-relais de Gerland. Approbation de la cession d'une partie des parcelles cadastrées section CD n° 187 et 188 appartenant au SYTRAL au profit de la Communauté Urbaine de Lyon. Comités syndicaux Délibération N°11.082
09/06/2011 Parc-relais de Gerland. Approbation de la cession d'une partie des parcelles cadastrées section CD n° 187 et 188 appartenant au SYTRAL au profit de la Communauté Urbaine de Lyon. Comités syndicaux Délibération N°11.082
09/06/2011 Parc-relais de Gerland. Approbation de la cession d'une partie des parcelles cadastrées section CD n° 187 et 188 appartenant au SYTRAL au profit de la Communauté Urbaine de Lyon. Comités syndicaux Délibération N°11.082
09/06/2011 Parc-relais de Gerland. Approbation de la cession d'une partie des parcelles cadastrées section CD n° 187 et 188 appartenant au SYTRAL au profit de la Communauté Urbaine de Lyon. Comités syndicaux Délibération N°11.082
09/06/2011 Parc-relais de Gerland. Approbation de la cession d'une partie des parcelles cadastrées section CD n° 187 et 188 appartenant au SYTRAL au profit de la Communauté Urbaine de Lyon. Comités syndicaux Délibération N°11.082
09/06/2011 Parc-relais de Gerland. Approbation de la cession d'une partie des parcelles cadastrées section CD n° 187 et 188 appartenant au SYTRAL au profit de la Communauté Urbaine de Lyon. Comités syndicaux Délibération N°11.082
09/06/2011 Parc-relais de Gerland. Approbation de la cession d'une partie des parcelles cadastrées section CD n° 187 et 188 appartenant au SYTRAL au profit de la Communauté Urbaine de Lyon. Comités syndicaux Délibération N°11.082
09/06/2011 Parc-relais de Gerland. Approbation de la cession d'une partie des parcelles cadastrées section CD n° 187 et 188 appartenant au SYTRAL au profit de la Communauté Urbaine de Lyon. Comités syndicaux Délibération N°11.082
09/06/2011 Extension de la ligne de tramway T2 à Eurexpo. approbation d'une convention à conclure avec la société GOLF BLUE GRENN QUETIGNU GRAND LYON relative à la réalisation de travaux dans le Golf de Lyon-Chassieu. Comités syndicaux Délibération N°11.081
09/06/2011 Extension de la ligne de tramway T2 à Eurexpo. approbation d'une convention à conclure avec la société GOLF BLUE GRENN QUETIGNU GRAND LYON relative à la réalisation de travaux dans le Golf de Lyon-Chassieu. Comités syndicaux Délibération N°11.081
09/06/2011 Extension de la ligne de tramway T2 à Eurexpo. approbation d'une convention à conclure avec la société GOLF BLUE GRENN QUETIGNU GRAND LYON relative à la réalisation de travaux dans le Golf de Lyon-Chassieu. Comités syndicaux Délibération N°11.081
09/06/2011 Extension de la ligne de tramway T2 à Eurexpo. approbation d'une convention à conclure avec la société GOLF BLUE GRENN QUETIGNU GRAND LYON relative à la réalisation de travaux dans le Golf de Lyon-Chassieu. Comités syndicaux Délibération N°11.081
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