Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 03 avril 2018 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
03/04/2018 | Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.023 |
03/04/2018 | Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 | Comités syndicaux | Délibération N°18.023 |
03/04/2018 | Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.023 |
03/04/2018 | Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 | Comités syndicaux | Délibération N°18.023 |
03/04/2018 | Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.023 |
03/04/2018 | Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 | Comités syndicaux | Délibération N°18.023 |
03/04/2018 | Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.023 |
03/04/2018 | Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 | Comités syndicaux | Délibération N°18.023 |
03/04/2018 | Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.023 |
03/04/2018 | Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 | Comités syndicaux | Délibération N°18.023 |
03/04/2018 | Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.023 |
03/04/2018 | Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 | Comités syndicaux | Délibération N°18.023 |
03/04/2018 | Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.023 |
03/04/2018 | Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 | Comités syndicaux | Délibération N°18.023 |
03/04/2018 | Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.023 |
03/04/2018 | Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 | Comités syndicaux | Délibération N°18.023 |
03/04/2018 | Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.023 |
03/04/2018 | Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 | Comités syndicaux | Délibération N°18.023 |
03/04/2018 | Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.023 |
03/04/2018 | Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 | Comités syndicaux | Délibération N°18.023 |
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