Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 03 avril 2018 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
03/04/2018 | Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.023 |
03/04/2018 | Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 | Comités syndicaux | Délibération N°18.023 |
03/04/2018 | Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.023 |
03/04/2018 | Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 | Comités syndicaux | Délibération N°18.023 |
03/04/2018 | Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.023 |
03/04/2018 | Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 | Comités syndicaux | Délibération N°18.023 |
03/04/2018 | Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.023 |
03/04/2018 | Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 | Comités syndicaux | Délibération N°18.023 |
03/04/2018 | Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.023 |
03/04/2018 | Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 | Comités syndicaux | Délibération N°18.023 |
03/04/2018 | Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.023 |
03/04/2018 | Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 | Comités syndicaux | Délibération N°18.023 |
03/04/2018 | Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.023 |
03/04/2018 | Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 | Comités syndicaux | Délibération N°18.023 |
03/04/2018 | Plans de Déplacements Entreprise (PDE) - Approbation de conventions avec Bayer SAS, Erytech Pharma et le Musée des Confluences, renouvellement de conventions avec Auvergne Rhône-Alpes Spectacle Vivant, Framatome et Sanofi Aventis Groupe, avenants aux conv | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.022 |
03/04/2018 | Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°7 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP1 n° 99-994) | Comités syndicaux | Délibération N°18.022 |
03/04/2018 | Plans de Déplacements Entreprise (PDE) - Approbation de conventions avec Bayer SAS, Erytech Pharma et le Musée des Confluences, renouvellement de conventions avec Auvergne Rhône-Alpes Spectacle Vivant, Framatome et Sanofi Aventis Groupe, avenants aux conv | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.022 |
03/04/2018 | Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°7 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP1 n° 99-994) | Comités syndicaux | Délibération N°18.022 |
03/04/2018 | Plans de Déplacements Entreprise (PDE) - Approbation de conventions avec Bayer SAS, Erytech Pharma et le Musée des Confluences, renouvellement de conventions avec Auvergne Rhône-Alpes Spectacle Vivant, Framatome et Sanofi Aventis Groupe, avenants aux conv | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.022 |
03/04/2018 | Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°7 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP1 n° 99-994) | Comités syndicaux | Délibération N°18.022 |
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