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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

Lien
15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

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16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)
13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien
11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 03 avril 2018 :

Date Titre Type Téléchargement
03/04/2018 Plans de Déplacements Entreprise (PDE) - Approbation de conventions avec Bayer SAS, Erytech Pharma et le Musée des Confluences, renouvellement de conventions avec Auvergne Rhône-Alpes Spectacle Vivant, Framatome et Sanofi Aventis Groupe, avenants aux conv Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.022
03/04/2018 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°7 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°18.022
03/04/2018 Plans de Déplacements Entreprise (PDE) - Approbation de conventions avec Bayer SAS, Erytech Pharma et le Musée des Confluences, renouvellement de conventions avec Auvergne Rhône-Alpes Spectacle Vivant, Framatome et Sanofi Aventis Groupe, avenants aux conv Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.022
03/04/2018 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°7 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°18.022
03/04/2018 Plans de Déplacements Entreprise (PDE) - Approbation de conventions avec Bayer SAS, Erytech Pharma et le Musée des Confluences, renouvellement de conventions avec Auvergne Rhône-Alpes Spectacle Vivant, Framatome et Sanofi Aventis Groupe, avenants aux conv Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.022
03/04/2018 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°7 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°18.022
03/04/2018 Plans de Déplacements Entreprise (PDE) - Approbation de conventions avec Bayer SAS, Erytech Pharma et le Musée des Confluences, renouvellement de conventions avec Auvergne Rhône-Alpes Spectacle Vivant, Framatome et Sanofi Aventis Groupe, avenants aux conv Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.022
03/04/2018 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°7 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°18.022
03/04/2018 Plans de Déplacements Entreprise (PDE) - Approbation de conventions avec Bayer SAS, Erytech Pharma et le Musée des Confluences, renouvellement de conventions avec Auvergne Rhône-Alpes Spectacle Vivant, Framatome et Sanofi Aventis Groupe, avenants aux conv Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.022
03/04/2018 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°7 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°18.022
03/04/2018 Plans de Déplacements Entreprise (PDE) - Approbation de conventions avec Bayer SAS, Erytech Pharma et le Musée des Confluences, renouvellement de conventions avec Auvergne Rhône-Alpes Spectacle Vivant, Framatome et Sanofi Aventis Groupe, avenants aux conv Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.022
03/04/2018 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°7 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°18.022
03/04/2018 Plans de Déplacements Entreprise (PDE) - Approbation de conventions avec Bayer SAS, Erytech Pharma et le Musée des Confluences, renouvellement de conventions avec Auvergne Rhône-Alpes Spectacle Vivant, Framatome et Sanofi Aventis Groupe, avenants aux conv Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.022
03/04/2018 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°7 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°18.022
03/04/2018 Plans de Déplacements Entreprise (PDE) - Approbation de conventions avec Bayer SAS, Erytech Pharma et le Musée des Confluences, renouvellement de conventions avec Auvergne Rhône-Alpes Spectacle Vivant, Framatome et Sanofi Aventis Groupe, avenants aux conv Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.022
03/04/2018 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°7 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°18.022
03/04/2018 Plans de Déplacements Entreprise (PDE) - Approbation de conventions avec Bayer SAS, Erytech Pharma et le Musée des Confluences, renouvellement de conventions avec Auvergne Rhône-Alpes Spectacle Vivant, Framatome et Sanofi Aventis Groupe, avenants aux conv Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.022
03/04/2018 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°7 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°18.022
03/04/2018 Plans de Déplacements Entreprise (PDE) - Approbation de conventions avec Bayer SAS, Erytech Pharma et le Musée des Confluences, renouvellement de conventions avec Auvergne Rhône-Alpes Spectacle Vivant, Framatome et Sanofi Aventis Groupe, avenants aux conv Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.022
03/04/2018 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°7 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°18.022
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Tél : 04 72 84 58 00

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