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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

Lien
15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

Lien
16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)
13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien
11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 03 avril 2018 :

Date Titre Type Téléchargement
03/04/2018 Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.023
03/04/2018 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 Comités syndicaux Délibération N°18.023
03/04/2018 Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.023
03/04/2018 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 Comités syndicaux Délibération N°18.023
03/04/2018 Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.023
03/04/2018 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 Comités syndicaux Délibération N°18.023
03/04/2018 Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.023
03/04/2018 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 Comités syndicaux Délibération N°18.023
03/04/2018 Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.023
03/04/2018 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 Comités syndicaux Délibération N°18.023
03/04/2018 Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.023
03/04/2018 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 Comités syndicaux Délibération N°18.023
03/04/2018 Approbation des conventions de partenariat, de financement et de groupement de commande pour le fonctionnement et la gestion du modèle de déplacements multimodal partenarial de l’aire métropolitaine lyonnaise (gestion métier, informatique et utilisation d Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.023
03/04/2018 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV RAI (DSP2 n° 99-993 Comités syndicaux Délibération N°18.023
03/04/2018 Plans de Déplacements Entreprise (PDE) - Approbation de conventions avec Bayer SAS, Erytech Pharma et le Musée des Confluences, renouvellement de conventions avec Auvergne Rhône-Alpes Spectacle Vivant, Framatome et Sanofi Aventis Groupe, avenants aux conv Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.022
03/04/2018 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°7 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°18.022
03/04/2018 Plans de Déplacements Entreprise (PDE) - Approbation de conventions avec Bayer SAS, Erytech Pharma et le Musée des Confluences, renouvellement de conventions avec Auvergne Rhône-Alpes Spectacle Vivant, Framatome et Sanofi Aventis Groupe, avenants aux conv Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.022
03/04/2018 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°7 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°18.022
03/04/2018 Plans de Déplacements Entreprise (PDE) - Approbation de conventions avec Bayer SAS, Erytech Pharma et le Musée des Confluences, renouvellement de conventions avec Auvergne Rhône-Alpes Spectacle Vivant, Framatome et Sanofi Aventis Groupe, avenants aux conv Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.022
03/04/2018 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°7 à la Convention de DSP pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP1 n° 99-994) Comités syndicaux Délibération N°18.022
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